Bienvenue sur JurisPedia! Vous êtes invités à créer un compte et à contribuer après avoir confirmé votre adresse de courriel. Dès lors, vous pouvez ajouter un article en commençant par lui donner un titre en renseignant ce champ:

Les lecteurs et contributeurs ne doivent pas oublier de consulter les avertissements juridiques. Il y a actuellement 3 533 articles en construction permanente...

Discussion:Droit constitutionnel (fr) : Différence entre versions

Un article de JurisPedia, le droit partagé.
Aller à : Navigation, Rechercher
Ligne 1 : Ligne 1 :
 +
= definition du Conseil Constitutionnel =
  
 +
Vous mettez la composition du Conseil avant de préciser sa fonction
 +
Cette disposition me semble contestable...
 +
Met-on que l'Armée francaise se compose d'un Etat major et des Armée de l'Air, de Terre et Marine avant de decrire sa fonction ou mission générale de garantir la sécurité nationale ?
 +
 +
Je mettrai plutot :
 +
Le Conseil constitutionel
 +
 +
1. definition générale
 +
2. fonction & missions,
 +
3. composition,
 +
4. historique,
 +
etc.

Version du 8 janvier 2007 à 08:29

definition du Conseil Constitutionnel

Vous mettez la composition du Conseil avant de préciser sa fonction Cette disposition me semble contestable... Met-on que l'Armée francaise se compose d'un Etat major et des Armée de l'Air, de Terre et Marine avant de decrire sa fonction ou mission générale de garantir la sécurité nationale ?

Je mettrai plutot : Le Conseil constitutionel

1. definition générale 2. fonction & missions, 3. composition, 4. historique, etc.