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Homicide (fr) : Différence entre versions

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(source de l'ébauche: ministère de la justice France, http://www.justice.gouv.fr/motscles/alphabet.htm)
 
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Un homicide est une atteinte portée à la vie humaine.
 
Un homicide est une atteinte portée à la vie humaine.
  
L'homicide peut-être volontaire en cas d'atteinte intentionnelle. Cette atteinte est également appelée [[meurtre (fr)|meurtre]] ou assassinat en cas de [[préméditation (fr)|préméditation]].
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L'homicide peut-être involontaire, il s'agit du fait de donner la mort involontairement, par maladresse, inattention ou imprudence.
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Version du 23 janvier 2007 à 08:31

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France > Droit pénal
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Un homicide est une atteinte portée à la vie humaine.

L'homicide peut-être volontaire en cas d'atteinte intentionnelle. Cette atteinte est également appelée meurtre ou assassinat en cas de préméditation.

L'homicide peut-être involontaire, il s'agit du fait de donner la mort involontairement, par maladresse, inattention ou imprudence.


Voir aussi

  • Trouver la notion homicide dans l'internet juridique français