Bienvenue sur JurisPedia! Vous êtes invités à créer un compte et à contribuer après avoir confirmé votre adresse de courriel. Dès lors, vous pouvez ajouter un article en commençant par lui donner un titre en renseignant ce champ:

Les lecteurs et contributeurs ne doivent pas oublier de consulter les avertissements juridiques. Il y a actuellement 3 533 articles en construction permanente...

Droit des obligations (de) : Différence entre versions

Un article de JurisPedia, le droit partagé.
Aller à : Navigation, Rechercher
Ligne 14 : Ligne 14 :
 
Droit des obligations général
 
Droit des obligations général
 
*La réforme du droit des obligations
 
*La réforme du droit des obligations
[http://www.dr-hoek.de/FR/beitrag.asp?t=la-loi-portant-modification-du-code-civil-allemand La loi portant modification du code civil allemand]
+
**[http://www.dr-hoek.de/FR/beitrag.asp?t=la-loi-portant-modification-du-code-civil-allemand La loi portant modification du code civil allemand]
[http://www.ccfa.de/appui/appui_pratique_entreprises/doc_juridique/mand.pdf Les prescriptions du droit allemand – Nouvelles règles, H. Weisser]
+
**[http://www.ccfa.de/appui/appui_pratique_entreprises/doc_juridique/mand.pdf Les prescriptions du droit allemand – Nouvelles règles, H. Weisser]
 
*Autres thèmes
 
*Autres thèmes
[http://juripole.u-nancy.fr/memoires/compare/Marc_Pichon/ La clause pénale en droit français et en droit allemand]
+
**[http://juripole.u-nancy.fr/memoires/compare/Marc_Pichon/ La clause pénale en droit français et en droit allemand]

Version du 3 mars 2005 à 20:06

Allemagne > Droit des obligations (Schuldrecht)
De flag.png

Droit des obligations général (Schuldrecht –allgemeiner Teil)

Droit des obligations spécial (Schuldrecht –Besonderer Teil)


Liens externes


Droit des obligations général