Portalis, Jean Étienne Marie
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Né au Beausset (Provence), le 1er avril 1746, décédé à Paris en 1807. A contribué à la rédaction du Code civil et a mené une réflexion profonde sur la philosophie du droit.
Accessible en ligne
- Opinion de Portalis sur la résolution du 17 floréal dernier relative aux prêtres non assermentés : séance du 9 fructidor an 4 / Conseil des Anciens
- Rapport fait par Portalis, sur la résolution du 29 prairial dernier, relative au divorce : séance du 27 thermidor, an V / Corps législatif, Conseil des Cinq-cents
- Discours, rapports et travaux inédits sur le concordat de 1801 (26 messidor an IX), les articles organiques publiés en même temps que ce concordat (loi du 15 germinal an X, 8 avril 1802) et sur diverses questions de droit public, concernant la liberté des cultes, la protection qui leur est due, leur établissement dans l'état et leur police extérieure, les associations religieuses, l'instruction et les écoles publiques
Ces documents sont disponibles sur le site de la Bibliothèque Nationale de France via Gallica qui propose un accès à 70 000 ouvrages numérisés, à plus de 80 000 images et à plusieurs dizaines d'heures de ressources sonores. Cet ensemble constitue l'une des plus importantes bibliothèques numériques accessibles gratuitement sur l'Internet.
Bibliographie
- Institut européen des relations Église-État (organisation du congrès), Institut Portalis (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône) (coll.), Onorio, Joël-Benoît d' (dir.), Portalis le juste, Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2004, 156 p. ISBN 2731404051
