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Philosophie du droit

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La philosophie du droit a pour objet l'étude des idées sur le droit, sur son rôle dans la société. Les grandes décisions juridiques sont la concrétisation de théories philosophiques. La première question est de savoir ce qu'est le droit lui-même. A cette question, différentes réponses ont été apportées par les auteurs au cours des siècles. Une autre série de question se confond avec les sciences politiques: la définition du droit est utilisée pour justifier l'imperium du souverain, la légitimité de l'ordre social dont le droit est l'un des éléments. La philosophie du droit va donc s'attacher à la théorie de l'Etat. L'Histoire, l'Histoire des idées et la philosophie du droit sont donc étroitement liées.

Une tension constante s'observe entre deux conceptions du droit: la première estime que le droit se compose de l'ensemble des normes juridiques, la seconde propose de relier le droit à la notion de souverain bien, permettant ainsi de corriger et d'améliorer les règles existantes. Cette tension se retrouve tout au long des siècles.

L'Antiquité

Les philosophes grecs se sont penchés sur les notions de droit, de justice, de citoyenneté, et même d'Etat entendu comme la cité antique dans son organisation et ses relations avec les individus.

Le Moyen-âge

La confortation du pouvoir royal

Bodin, Jean

Le siècle des Lumières

Les philosophes du droit naturel vont fonder le devoir d'obéissance sur le contrat social (Jean-Jacques Rousseau). Hugo Grotius, Emmanuel Kant,


Jeremy Bentham et Mill proposeront la théorie de l'utilitarisme, selon laquelle il doit y avoir séparation entre droit et morale et que le droit doit rechercher la maximisation de l'utilité soit par l'augmentation du plaisir soit par la diminution du mal. Selon eux, l'effet et l'opportunité d'une politique devrait pouvoir être calculée par l'addition des plaisirs et la soustractions des maux.

Le 19e siècle

John Austin a donné une définition utilitariste du droit entendu comme un ensemble d'ordres, sanctionnés en cas d'inobservation par le souverain, et auxquels le public a coutume d'obéir.

Eugène Lerminier publie en 1831 la Philosophie du droit, ouvrage tiré du cours qu'il donna en tant que titulaire de la chaire d'Histoire générale et philosophique des Législations comparées qui fût créée pour lui en 1831 au Collège de France.

Le 20e siècle

Le positivisme

En 1934, le philosophe autrichien Hans Kelsen, dans son ouvrage, La théorie pure du droit, perfectionne la doctrine positiviste en détachant le droit de la morale. Il dégage le concept de "normativité". Le droit se compose de l'ensemble des règles juridiques exprimées, chapeauté par une norme suprême (Grundnorm). La théorie de Kelsen sera critiquée par Carl Schmitt qui a rejeté à la fois le positivisme et l'idée de la primauté du droit, car il n'admettait pas la primauté des principes normatifs abstraits sur les positions et des décisions politiques. Ainsi, Schmitt a préconisé une jurisprudence de l'exception (état d'urgence), afin de remédier aux situations auxquelles le droit ne peut remédier et qui relèvent de la décision politique.

Hart

Plus tard au cours du 20e siècle, Hart, Herbert Lionel Adolphus critiquera Austin pour son simplisme (in Le concept de droit, p.40 et s.) et Kelsen pour les fictions juridiques que comportent le concept de droit dans son ouvrage Le concept de droit. Il explique que le droit est un ensemble de normes, dans lequel on distingue les normes primaires ou normes de conduites et les normes secondaires ou normes de sanction car elles viennent sanctionner la violation des normes primaires. Les normes secondaires sont elles-mêmes séparées en normes d'adjudication (rules of adjudication) qui permettent de résoudre les litiges, normes de modification (rules of change) (allowing laws to be varied) et normes de reconnaissance qui permettent de conférer valeur juridique a un acte (rule of recognition).

Deux disciples de Hart poursuivirent le débat. Dans son ouvrage l'Empire du droit, Ronald Dworkin critique Hart et le positivisme en raison de leur refus d'admettre que le droit est une question morale. Dworkin explique que le droit est un concept sujet à interprétation, ce qui conduit les juges à rechercher la meilleure solution et donc à réintroduire le jugement moral dans l'interprétation du droit. Joseph Raz, dans son ouvrage l'Autorité du droit, emploie une autre approche et défend le positivisme. Il critique Hart pour sa théorie sociale. Raz indique que le droit est une autorité, identifiable par ses sources et sans référence à un raisonnement moral.

Le 21e siècle

Articles

Voir aussi

Bibliographie

Ouvrages

Revues

  • Archives de philosophie du droit, Paris, Dalloz (1 fascicule/an), [1]
  • Materiali per una storia della cultura giuridica, Bologna, il Mulino (2 fascicules/an) [2]

Liens externes

  • Gallica, service de la Bibliothèque Nationale de France qui propose un accès à 70 000 ouvrages numérisés, à plus de 80 000 images et à plusieurs dizaines d'heures de ressources sonores. Cet ensemble constitue l'une des plus importantes bibliothèques numériques accessibles gratuitement sur l'Internet.
  • Les Classiques des sciences sociales, avec de nombreux ouvrages numérisés et disponibles
  • Centre de Philosophie du Droit de l'Université Libre de Bruxelles