Contributions de cet utilisateur
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- 20 mai 2009 à 09:59 (diff | hist) . . (+160) . . Conditions générales de vente dans le commerce électronique (fr) (→Le délai de livraison doit être précis)
- 20 mai 2009 à 09:53 (diff | hist) . . (+3) . . Conditions générales de vente dans le commerce électronique (fr) (→Les conditions générales de vente pour le e-commerce)
- 20 mai 2009 à 09:50 (diff | hist) . . (+4 531) . . Conditions générales de vente dans le commerce électronique (fr)
- 20 mai 2009 à 09:48 (diff | hist) . . (+918) . . Conditions générales de vente dans le commerce électronique (fr) (→Les conditions générales de vente)
- 20 mai 2009 à 09:38 (diff | hist) . . (-19) . . Conditions générales de vente dans le commerce électronique (fr) (→Les conditions générales de vente)
- 20 mai 2009 à 09:34 (diff | hist) . . (+5 718) . . N Conditions générales de vente dans le commerce électronique (fr) (Nouvelle page : =Les conditions générales de vente= Sont concernées ici, les conditions générales de vente (CGV) entre professionnels. Elles sont régies par l’article L 441-6 du Code de co...)
- 20 mai 2009 à 09:22 (diff | hist) . . (+189) . . Jurisprudences et décisions à propos de la diffamation et de l'injure sur un forum de discussion (fr) (→Cour de cassation, chambre criminelle, 30 janvier 2001)
- 20 mai 2009 à 09:16 (diff | hist) . . (-4) . . Jurisprudences et décisions à propos de la diffamation et de l'injure sur un forum de discussion (fr) (→Tribunal de grande instance de Paris, 22 janvier 2003)
- 20 mai 2009 à 09:14 (diff | hist) . . (+189) . . Jurisprudences et décisions à propos de la diffamation et de l'injure sur un forum de discussion (fr) (→Jurisprudences et décisions en matière de diffamations et injures sur forum)
- 20 mai 2009 à 09:12 (diff | hist) . . (+2) . . Jurisprudences et décisions à propos de la diffamation et de l'injure sur un forum de discussion (fr) (→Jurisprudences et décisions en matière de diffamations et injures sur forum)
- 20 mai 2009 à 09:11 (diff | hist) . . (-16) . . Jurisprudences et décisions à propos de la diffamation et de l'injure sur un forum de discussion (fr) (→Jurisprudences et décisions en matière de diffamations et injures sur forum)
- 20 mai 2009 à 09:11 (diff | hist) . . (+20) . . Jurisprudences et décisions à propos de la diffamation et de l'injure sur un forum de discussion (fr) (→Jurisprudences et décisions en matière de diffamations et injures sur forum)
- 20 mai 2009 à 09:09 (diff | hist) . . (+4 361) . . N Jurisprudences et décisions à propos de la diffamation et de l'injure sur un forum de discussion (fr) (Nouvelle page : =Jurisprudences et décisions en matière de diffamations et injures sur forum= Définition de la diffamation et de l’injure, article 29 de le loi du 29 juillet 1881 sur la liber...)
- 20 mai 2009 à 09:03 (diff | hist) . . (+1 268) . . Droits d'auteur des journalistes (fr)
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