Bienvenue sur JurisPedia! Vous êtes invités à créer un compte et à contribuer après avoir confirmé votre adresse de courriel. Dès lors, vous pouvez ajouter un article en commençant par lui donner un titre en renseignant ce champ:

Les lecteurs et contributeurs ne doivent pas oublier de consulter les avertissements juridiques. Il y a actuellement 3 533 articles en construction permanente...

Résultats de la recherche

Aller à : Navigation, Rechercher
  • Le barème de classement des œuvres sert de base de calcul pour les rémunérations versées aux auteurs. Ce barème, élaboré par le
    23 Kio (3 813 mots) - 30 juin 2011 à 20:20
  • **les copies effectuées depuis une source illicite doivent être exclues du calcul de la rémunération. Mais, parallèlement, l’augmentation des copies fai ...Les copies effectuées depuis une source illicite doivent être exclues du calcul de la rémunération de la redevance pour copie privée<ref>[http://www.con
    35 Kio (5 945 mots) - 27 juillet 2014 à 11:06
  • '''Principes de calcul des contributions par les distributeurs''' ...un film à l’issue de sa deuxième semaine d’exploitation doit être calculé jusqu’à la quatrième semaine. Au-delà de la quatrième semaine, le d
    24 Kio (3 890 mots) - 1 juillet 2011 à 15:55
  • Le gain manqué est calculé en multipliant la masse contrefaisante par le taux de marge de la victime Si des éléments manquent qui empêchent ce calcul, le gain manqué sera calculé en fonction du prix qu'aurait du payer le contrefacteur si il avait acqui
    11 Kio (1 691 mots) - 7 mai 2013 à 13:34
  • ...co-débiteur de l’employeur nominal, sur quelle convention collective le calcul des indemnités de rupture doit-il être fondé ? Le salarié est-il en dro
    34 Kio (5 698 mots) - 22 avril 2014 à 12:25
  • ...du 20 décembre 2002 relatif aux frais professionnels déductibles pour le calcul des cotisations de sécurité sociale N° Lexbase : L2300HBS) ; cette facul
    19 Kio (3 348 mots) - 22 avril 2014 à 14:38
  • ... est généralement censé courir, ce qui peut avoir des incidences sur le calcul des intérêts sur les sommes allouées. Il est loisible au demandeur d’i ...tion d’arbitrage, spéc. la CCI et l’AFA qui proposent des tableaux de calcul pour les frais administratifs et d’arbitrage. Des provisions pour frais d
    303 Kio (49 509 mots) - 16 mai 2017 à 22:51

Voir (20 précédentes | 20 suivantes) (20 | 50 | 100 | 250 | 500).