Code civil Art.635 (de)

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§ 635 Exécution ultérieure

1. Si le maître de l'ouvrage demande l'exécution ultérieure, l'entrepreneur peut choisir de supprimer le défaut ou de fabriquer un nouvel ouvrage.
2. Le vendeur doit supporter les dépenses nécessaires à l'exécution ultérieure, notamment le coût du transport, de l'acheminement, de la main d'œuvre et des matériaux.
3. ¹L'entrepreneur peut refuser l'exécution ultérieure, sans préjudice du § 275 al. 2 et 3, si elle n'est réalisable qu'en engageant des coûts disproportionnés.
4. Si l'entrepreneur fabrique un nouvel ouvrage, il peut demander au maître de l'ouvrage la restitution de l'ouvrage défectueux conformément aux §§ 346 à 348.

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Version originale de cet article : § 635 BGB