Bienvenue sur JurisPedia! Vous êtes invités à créer un compte et à contribuer après avoir confirmé votre adresse de courriel. Dès lors, vous pouvez ajouter un article en commençant par lui donner un titre en renseignant ce champ:

Les lecteurs et contributeurs ne doivent pas oublier de consulter les avertissements juridiques. Il y a actuellement 3 533 articles en construction permanente...

Résultats de la recherche

Aller à : Navigation, Rechercher
  • ... par exemple, qui traduit le plaisir que prend un individu à déguster un plat, mais qui dépend uniquement de son jugement personnel et de ses goûts.
    19 Kio (3 331 mots) - 2 septembre 2008 à 21:25
  • ...r le parfum, que ce que l’on recherche à protéger est la confection du plat et non la recette elle-même, qui trouve protection lorsque celle-ci est fo ...alisée par écrit sont protégeables, de même que l’appellation d’un plat. De nombreuses règles formelles et légales sont applicables en ce domaine
    32 Kio (5 504 mots) - 14 juin 2008 à 02:13
  • ...ouvernement]] Jospin, fraichement mis en place, s'engage a tout remettre a plat. En septembre, le projet de Loi de finances suspend la suppression des abat
    6 Kio (818 mots) - 20 mai 2009 à 21:53

Voir (20 précédentes | 20 suivantes) (20 | 50 | 100 | 250 | 500).