Bienvenue sur JurisPedia! Vous êtes invités à créer un compte et à contribuer après avoir confirmé votre adresse de courriel. Dès lors, vous pouvez ajouter un article en commençant par lui donner un titre en renseignant ce champ:

Les lecteurs et contributeurs ne doivent pas oublier de consulter les avertissements juridiques. Il y a actuellement 3 533 articles en construction permanente...

Œuvres de l'esprit : Différence entre versions

Un article de JurisPedia, le droit partagé.
Aller à : Navigation, Rechercher
(Nouvelle page : Terme juridique permettant de désigner les objets artistiques auxquels des droits de propriété intellectuelle sont attachés.)
 
(Aucune différence)

Version actuelle en date du 9 novembre 2010 à 13:43

Terme juridique permettant de désigner les objets artistiques auxquels des droits de propriété intellectuelle sont attachés.

Récupérée de « http://fr.jurispedia.org/index.php?title=Œuvres_de_l%27esprit&oldid=48945 »