Bienvenue sur JurisPedia! Vous êtes invités à créer un compte et à contribuer après avoir confirmé votre adresse de courriel. Dès lors, vous pouvez ajouter un article en commençant par lui donner un titre en renseignant ce champ:

Les lecteurs et contributeurs ne doivent pas oublier de consulter les avertissements juridiques. Il y a actuellement 3 533 articles en construction permanente...

Droit aérien (fr) : Différence entre versions

Un article de JurisPedia, le droit partagé.
Aller à : Navigation, Rechercher
(Liens externes)
(Textes législatifs)
Ligne 24 : Ligne 24 :
  
  
=Textes législatifs=
+
=Textes=
 
* [[JORF:EQUA0000620A|Arrêté du 4 mai 2000 relatif aux programmes et régime des examens du brevet et de la licence de pilote d'aéronef ultraléger motorisé ]]
 
* [[JORF:EQUA0000620A|Arrêté du 4 mai 2000 relatif aux programmes et régime des examens du brevet et de la licence de pilote d'aéronef ultraléger motorisé ]]

Version du 22 novembre 2006 à 12:47

Cet article est une ébauche relative au droit comparé, vous pouvez partager vos connaissances juridiques en le modifiant...

France >  
Fr flag.png


Voir aussi

International.png Droit international
Lb flag.png Liban

Liens externes


Textes