Droit aérien (fr) : Différence entre versions
Un article de JurisPedia, le droit partagé.
(→Liens externes) |
|||
| Ligne 25 : | Ligne 25 : | ||
*[http://www.rsafrance.com/ Fédération française des constructeurs amateurs et des aéronefs de collection] | *[http://www.rsafrance.com/ Fédération française des constructeurs amateurs et des aéronefs de collection] | ||
*[http://www.france-voltige.org/ Association française de la voltige aérienne - AFVA] | *[http://www.france-voltige.org/ Association française de la voltige aérienne - AFVA] | ||
| + | *[http://www.gsac.fr/php/P_Accueil.php/ Groupement pour la Sécurité de l'Aviation Civile (GSAC)] | ||
| + | *[http://www.bea-fr.org/ Bureau d'Enquêtes et d'Analyses (BEA)] | ||
Version du 23 novembre 2006 à 16:08
| Cet article est une ébauche relative au droit comparé, vous pouvez partager vos connaissances juridiques en le modifiant... |
France >
Textes
- Arrêté du 4 mai 2000 relatif aux programmes et régime des examens du brevet et de la licence de pilote d'aéronef ultraléger motorisé , sur Légifrance
Voir aussi
Liens externes
- Trouver la notion "Droit aérien" dans l'internet juridique français
- Direction Générale de l'Aviation Civile - DGAC
- Académie Nationale de l'Air et de l'Espace - ANAE
- Fédération Française Aéronautique - FFA
- Fédération Française de Planeur Ultra-Léger Motorisé
- Fédération Française de Vol à Voile
- Fédération française de vol libre
- Fédération Française d'Aérostation : des liens vers les sites spécialisés
- Fédération française des constructeurs amateurs et des aéronefs de collection
- Association française de la voltige aérienne - AFVA
- Groupement pour la Sécurité de l'Aviation Civile (GSAC)
- Bureau d'Enquêtes et d'Analyses (BEA)
