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Droit de la propriété intellectuelle (fr) : Différence entre versions

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==Droit d'auteur==
 
==Droit d'auteur==
*[[Aspect patrimonial du droit d'auteur (fr)|Aspect patrimonial du droit d'auteur]]
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*[[Conditions de la protection par droit d'auteur (fr)|Conditions de la protection]]
  
*[[Aspect moral du droit d'auteur (fr)|Aspect moral du droit d'auteur]]
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*[[Titularité du droit d'auteur (fr)|Titularité]]
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**[[Œuvre à plusieurs auteurs (fr)|Les œuvres à plusieurs auteurs]]
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***[[Œuvre collective (fr)|L'œuvre collective ]]
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***[[Œuvre de collaboration (fr)|L'œuvre de collaboration]]
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****[[Régles spécifiques aux œuvres audiovisuelles (fr)|Les règles spécifiques aux œuvres audiovisuelles]]
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****[[Régles spécifiques aux œuvres radiophoniques (fr)|Les régles spécifiques aux œuvres radiophoniques]]
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***[[Œuvre composite et dérivée (fr)|Les œuvres composites et dérivées]]
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*[[Sanctions des violations au droit d'auteur (fr)|Sanctions]]
  
*[[Œuvre à plusieurs auteurs (fr)|Les œuvres à plusieurs auteurs]]
 
**[[Œuvre collective (fr)|L'œuvre collective ]]
 
**[[Œuvre de collaboration (fr)|L'œuvre de collaboration]]
 
***[[Régles spécifiques aux œuvres audiovisuelles (fr)|Les règles spécifiques aux œuvres audiovisuelles]]
 
***[[Régles spécifiques aux œuvres radiophoniques (fr)|Les régles spécifiques aux œuvres radiophoniques]]
 
**[[Œuvre composite et dérivée (fr)|Les œuvres composites et dérivées]]
 
  
 
*[[Licences (fr)|Les licences]]
 
*[[Licences (fr)|Les licences]]

Version du 13 juin 2006 à 11:53

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Bibliographie générale

  • Chavanne, Albert et Burst, Jean-Jacques, Droit de la propriété industrielle, Paris, Dalloz, 5ème éd., 1998, 904 p. ISBN 2247024629
  • Gautier, Pierre-Yves, Propriété littéraire et artistique, PUF, coll. « droit fondamental », 5ème éd., Paris, 2004, 935 p. ISBN 2130546722
  • Lucas, André et Lucas, Henri-Jacques, Traité de la propriété littéraire et artistique, Paris :Litec, 2ème éd., 2000, 1132 p. ISBN 2711132447
  • Mathély, Paul, Le nouveau droit français des brevets d'invention, Paris : Librairie du Journal des notaires et des avocats, 1992, 660 p. ISBN 2850280372
  • Mousseron, Jean Marc, Traité des brevets, Paris :Librairies Techniques, 1984, ISBN 2711104842
  • Pollaud-Dulian, Frédéric, Droit de la propriété industrielle, Paris : Montchrestien, 1999, 935 p. ISBN 2707610100
  • Pollaud-Dulian, Frédéric, Le droit d'auteur, Paris : Economica, 2005, coll. « Corpus droit privé », 1051 p. ISBN 2717849262
  • Renouard, Augustin-Charles, Traité des droits d'auteurs, tome 1, Librairies Jules Renouard, Paris, 1838
  • Schmidt-Szalewski, Joanna et Pierre, Jean-Luc, Droit de la propriété industrielle, Paris : Litec, 3ème éd. 694 p. ISBN 2711003159
  • Vivant, Michel (dir), ÉRCIM, Les créations immatérielles et le droit, Paris, Ellipses, 1997, 127 p. ISBN 2729847731
  • Vivant, Michel (dir), ÉRCIM, Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, Paris, Dalloz, 2003, 448 p. ISBN 2247054013
  • Vivant, Michel, Le droit des brevets, Paris, Dalloz, coll. « Connaissance du droit », 2005, 143 p. ISBN 2247059856