Droit de la propriété intellectuelle (fr) : Différence entre versions
Un article de JurisPedia, le droit partagé.
m (→Droit d'auteur) |
|||
| Ligne 5 : | Ligne 5 : | ||
[[Catégorie:France]][[Catégorie:Droit privé (fr)]][[Catégorie:Propriété intellectuelle (fr)]] | [[Catégorie:France]][[Catégorie:Droit privé (fr)]][[Catégorie:Propriété intellectuelle (fr)]] | ||
| − | =[[Droit d'auteur et droits voisins (fr)| Le droit d'auteur]]= | + | =[[Droit d'auteur et droits voisins (fr)|Le droit d'auteur et les droits voisins]]= |
| − | ==Droit d'auteur== | + | ==[[Droit d'auteur (fr)|Droit d'auteur]]== |
*[[Conditions de la protection par droit d'auteur (fr)|Conditions de la protection]] | *[[Conditions de la protection par droit d'auteur (fr)|Conditions de la protection]] | ||
Version du 13 juin 2006 à 11:54
| Cet article est une ébauche relative au droit comparé, vous pouvez partager vos connaissances juridiques en le modifiant... |
France
Sommaire
Le droit d'auteur et les droits voisins
Droit d'auteur
Droits voisins
Artistes-interprètes
Producteurs de phonogrammes
Producteurs de vidéogrammes
Producteurs de base de données
Droit d'auteur logiciel
Propriété industrielle
Le brevet
Les marques
Topographies de semi-conducteurs
Bibliographie générale
- Chavanne, Albert et Burst, Jean-Jacques, Droit de la propriété industrielle, Paris, Dalloz, 5ème éd., 1998, 904 p. ISBN 2247024629
- Gautier, Pierre-Yves, Propriété littéraire et artistique, PUF, coll. « droit fondamental », 5ème éd., Paris, 2004, 935 p. ISBN 2130546722
- Lucas, André et Lucas, Henri-Jacques, Traité de la propriété littéraire et artistique, Paris :Litec, 2ème éd., 2000, 1132 p. ISBN 2711132447
- Mathély, Paul, Le nouveau droit français des brevets d'invention, Paris : Librairie du Journal des notaires et des avocats, 1992, 660 p. ISBN 2850280372
- Mousseron, Jean Marc, Traité des brevets, Paris :Librairies Techniques, 1984, ISBN 2711104842
- Pollaud-Dulian, Frédéric, Droit de la propriété industrielle, Paris : Montchrestien, 1999, 935 p. ISBN 2707610100
- Pollaud-Dulian, Frédéric, Le droit d'auteur, Paris : Economica, 2005, coll. « Corpus droit privé », 1051 p. ISBN 2717849262
- Renouard, Augustin-Charles, Traité des droits d'auteurs, tome 1, Librairies Jules Renouard, Paris, 1838
- Schmidt-Szalewski, Joanna et Pierre, Jean-Luc, Droit de la propriété industrielle, Paris : Litec, 3ème éd. 694 p. ISBN 2711003159
- Vivant, Michel (dir), ÉRCIM, Les créations immatérielles et le droit, Paris, Ellipses, 1997, 127 p. ISBN 2729847731
- Vivant, Michel (dir), ÉRCIM, Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, Paris, Dalloz, 2003, 448 p. ISBN 2247054013
- Vivant, Michel, Le droit des brevets, Paris, Dalloz, coll. « Connaissance du droit », 2005, 143 p. ISBN 2247059856
