Bienvenue sur JurisPedia! Vous êtes invités à créer un compte et à contribuer après avoir confirmé votre adresse de courriel. Dès lors, vous pouvez ajouter un article en commençant par lui donner un titre en renseignant ce champ:

Les lecteurs et contributeurs ne doivent pas oublier de consulter les avertissements juridiques. Il y a actuellement 3 533 articles en construction permanente...

Droit des sûretés (fr) : Différence entre versions

Un article de JurisPedia, le droit partagé.
Aller à : Navigation, Rechercher
m
Ligne 8 : Ligne 8 :
 
Parfois le législateur supprime des [[sûreté (fr)|sûretés]].
 
Parfois le législateur supprime des [[sûreté (fr)|sûretés]].
  
==Matières==
+
=Matières=
:*[[Principes essentiels du droit des sûretés (fr)|Les principes essentiels du droit des sûretés]]
+
*[[Principes essentiels du droit des sûretés (fr)|Les principes essentiels du droit des sûretés]]
:*[[Les nouvelles distinctions du droit des sûretés (fr)|Les nouvelles distinctions du droit des sûretés]]
+
*[[Les nouvelles distinctions du droit des sûretés (fr)|Les nouvelles distinctions du droit des sûretés]]
  
==Plan==
+
=Voir aussi=
===[[Principes essentiels du droit des sûretés (fr)|Les principes essentiels du droit des sûretés]]===
+
{{moteur (fr)|"Droit des sûretés"}}
:*[[Principe de l'accessoire en droit des sûretés (fr)|Principe de l'accessoire]]
+
::*[[La créativité jurisprudentielle face à l'extinction de la sûreté à titre accessoire (fr)|La créativité jurisprudentielle face à l'extinction de la sûreté à titre accessoire]]
+
::*[[Garantie à première demande (fr)|La créativité de la pratique face à l'opposabilité des exceptions]]
+
:*[[Principe de proportionnalité (fr)|Principe de proportionnalité]]
+
::*[[Proportionnalité et constitution des sûretés personnelles (fr)|Proportionnalité et constitution des sûretés personnelles]]
+
::*[[Proportionnalité et réalisation de la sûreté réelle (fr)|Proportionnalité et réalisation de la sûreté réelle]]
+
  
===[[Les nouvelles distinctions du droit des sûretés (fr)|Les nouvelles distinctions du droit des sûretés]]===
+
=Plan=
:*[[Distinction de la préférence et de l'exclusivité (fr)|Distinction de la préférence et de l'exclusivité]]
+
==[[Principes essentiels du droit des sûretés (fr)|Les principes essentiels du droit des sûretés]]==
:*[[La différenciation du particulier et du professionnel (fr)|La différenciation du particulier et du professionnel]]
+
*[[Principe de l'accessoire en droit des sûretés (fr)|Principe de l'accessoire]]
 +
**[[La créativité jurisprudentielle face à l'extinction de la sûreté à titre accessoire (fr)|La créativité jurisprudentielle face à l'extinction de la sûreté à titre accessoire]]
 +
**[[Garantie à première demande (fr)|La créativité de la pratique face à l'opposabilité des exceptions]]
 +
*[[Principe de proportionnalité (fr)|Principe de proportionnalité]]
 +
**[[Proportionnalité et constitution des sûretés personnelles (fr)|Proportionnalité et constitution des sûretés personnelles]]
 +
**[[Proportionnalité et réalisation de la sûreté réelle (fr)|Proportionnalité et réalisation de la sûreté réelle]]
 +
 
 +
==[[Les nouvelles distinctions du droit des sûretés (fr)|Les nouvelles distinctions du droit des sûretés]]==
 +
*[[Distinction de la préférence et de l'exclusivité (fr)|Distinction de la préférence et de l'exclusivité]]
 +
*[[La différenciation du particulier et du professionnel (fr)|La différenciation du particulier et du professionnel]]

Version du 3 janvier 2007 à 10:56

Cet article est une ébauche relative au droit comparé, vous pouvez partager vos connaissances juridiques en le modifiant...

France > Droit privé > Droit civil 
Fr flag.png

Le droit des sûretés est un droit de l'équilibre entre ceux qui financent l'activité et ceux qui ont consenti une sûreté. Il y a une création de nouvelles sûretés par le législateur mais aussi par les praticiens. Parfois le législateur supprime des sûretés.

Matières

Voir aussi

Plan

Les principes essentiels du droit des sûretés

Les nouvelles distinctions du droit des sûretés