Bienvenue sur JurisPedia! Vous êtes invités à créer un compte et à contribuer après avoir confirmé votre adresse de courriel. Dès lors, vous pouvez ajouter un article en commençant par lui donner un titre en renseignant ce champ:

Les lecteurs et contributeurs ne doivent pas oublier de consulter les avertissements juridiques. Il y a actuellement 3 533 articles en construction permanente...

Droit du commerce international (int) : Différence entre versions

Un article de JurisPedia, le droit partagé.
Aller à : Navigation, Rechercher
 
 
(15 révisions intermédiaires par 6 utilisateurs sont masquées)
Ligne 1 : Ligne 1 :
[[Principes d'UNIDROIT relatifs aux contrats de commerce international]]
+
{{ébauche (int)}}
 +
[[Accueil]] > [[Droit international]]
 +
[[Image:international.png|framed|]]
 +
[[Catégorie:Droit international]]
  
 +
Le droit du commerce international est également appelé ''droit des affaires internationales'' ou encore ''droit commercial international''. Cette dernière terminologie constitue un anglicisme de plus en plus fréquent sous la plume de certains auteurs (''International Commercial Law''). Ce concept se dissocie des droits écomiques tels que les acquisitions/fusions, OPA et autres offres publiques, ainsi que des autres opérations de nature fiscales ou comptables internationales. L'ambition du droit du commerce international est plus généraliste.
  
Bibliographie :
 
  
Droit du commerce international : Droit international de l'entreprise de Jean-Marc Mousseron, Jacques Raynard, Régis Fabre, Juris Classeur Litec, Ed. 2003.
+
=Voir aussi=
 +
{{moteur (int)|"commerce international"}}
 +
* [[Droit commercial (int)|Droit commercial]]
 +
 
 +
==Les instruments du commerce international==
 +
*[[Principes d'UNIDROIT relatifs aux contrats du commerce international]]
 +
*[[Lex mercatoria|La lex mercatoria]]
 +
*[[Fonds monétaire international (int)|Fonds monétaire international]]
 +
 
 +
==Exception culturelle==
 +
[[Cinéma et exception culturelle en droit du commerce international (int)|Cinéma et exception culturelle en droit du commerce international]]
 +
 
 +
=Bibliographie=
 +
 
 +
*Mousseron Jean-Marc, Raynard Jacques, Fabre Régis, « ''Droit du commerce international : Droit international de l'entreprise'' », Paris : Litec : Éditions du Juris-classeur, 2003, 556 p. ISBN 2-7110-0299-3
 +
 
 +
 
 +
=Liens externes=
 +
* [http://www.iccwbo.org/  Chambre de commerce internationale]
 +
* [http://www.cisg.law.pace.edu/ Electronic Library on International Commercial Law and the CISG]
 +
* [http://www.uncitral.org/uncitral/fr/index.html Commission des Nations Unies pour le droit commercial international]
 +
 
 +
[[de:Internationales Handelsrecht (int)]]
 +
[[en:International commercial law (int)]]
 +
[[es:Derecho mercantil internacional (int)]]

Version actuelle en date du 29 avril 2010 à 18:07

Cet article est une ébauche relative au droit international, vous pouvez partager vos connaissances juridiques en le modifiant, vous pouvez également faire une recherche dans le moteur...

Recherche en droit international International.png
Google Custom Search

Accueil > Droit international 
International.png

Le droit du commerce international est également appelé droit des affaires internationales ou encore droit commercial international. Cette dernière terminologie constitue un anglicisme de plus en plus fréquent sous la plume de certains auteurs (International Commercial Law). Ce concept se dissocie des droits écomiques tels que les acquisitions/fusions, OPA et autres offres publiques, ainsi que des autres opérations de nature fiscales ou comptables internationales. L'ambition du droit du commerce international est plus généraliste.


Voir aussi

Les instruments du commerce international

Exception culturelle

Cinéma et exception culturelle en droit du commerce international

Bibliographie

  • Mousseron Jean-Marc, Raynard Jacques, Fabre Régis, « Droit du commerce international : Droit international de l'entreprise », Paris : Litec : Éditions du Juris-classeur, 2003, 556 p. ISBN 2-7110-0299-3


Liens externes