Bienvenue sur JurisPedia! Vous êtes invités à créer un compte et à contribuer après avoir confirmé votre adresse de courriel. Dès lors, vous pouvez ajouter un article en commençant par lui donner un titre en renseignant ce champ:

Les lecteurs et contributeurs ne doivent pas oublier de consulter les avertissements juridiques. Il y a actuellement 3 533 articles en construction permanente...

Haïti : Différence entre versions

Un article de JurisPedia, le droit partagé.
Aller à : Navigation, Rechercher
Ligne 11 : Ligne 11 :
 
=[[Droit privé (ht)|Droit privé]]=
 
=[[Droit privé (ht)|Droit privé]]=
 
*[[Droit civil (ht)|Droit civil]]
 
*[[Droit civil (ht)|Droit civil]]
 +
**Le [[Code civil (ht)|Code civil]]
  
  
 
|width="50%"  valign="top" width="50%" style="border-top: 1px solid black; border-right: 1px solid black; border-bottom: 1px solid black; border-left: 1px solid black;"|
 
|width="50%"  valign="top" width="50%" style="border-top: 1px solid black; border-right: 1px solid black; border-bottom: 1px solid black; border-left: 1px solid black;"|
 +
 
=[[Droit public (ht)|Droit public]]=
 
=[[Droit public (ht)|Droit public]]=
 
*[[Droit constitutionnel (ht)|Droit constitutionnel]]
 
*[[Droit constitutionnel (ht)|Droit constitutionnel]]

Version du 13 mai 2006 à 09:42

Ht flag.png

Géographie, Démographie, Histoire, Économie, Politique (Liens externes vers wikipedia)


Droit privé


Droit public






Divers