Bienvenue sur JurisPedia! Vous êtes invités à créer un compte et à contribuer après avoir confirmé votre adresse de courriel. Dès lors, vous pouvez ajouter un article en commençant par lui donner un titre en renseignant ce champ:

Les lecteurs et contributeurs ne doivent pas oublier de consulter les avertissements juridiques. Il y a actuellement 3 533 articles en construction permanente...

Modèle:Index (fr) : B : Différence entre versions

Un article de JurisPedia, le droit partagé.
Aller à : Navigation, Rechercher
m
m (B)
Ligne 1 : Ligne 1 :
 
==B==
 
==B==
 
* '''Bail'''
 
* '''Bail'''
:*[[Le logement familial (fr)#baux | Bail d'habitation assurant le logement de la famille]]
+
:*[[Logement familial (fr)#baux |Bail d'habitation assurant le logement de la famille]]
 
* '''Banque'''
 
* '''Banque'''
 
:*[[Présomptions de pouvoir (fr)#bancaire | Présomption de pouvoir en matière bancaire (régimes matrimoniaux)]]
 
:*[[Présomptions de pouvoir (fr)#bancaire | Présomption de pouvoir en matière bancaire (régimes matrimoniaux)]]

Version du 20 juin 2006 à 10:41

B

  • Bail
  • Banque