Bienvenue sur JurisPedia! Vous êtes invités à créer un compte et à contribuer après avoir confirmé votre adresse de courriel. Dès lors, vous pouvez ajouter un article en commençant par lui donner un titre en renseignant ce champ:

Les lecteurs et contributeurs ne doivent pas oublier de consulter les avertissements juridiques. Il y a actuellement 3 533 articles en construction permanente...

Régime primaire (fr) : Différence entre versions

Un article de JurisPedia, le droit partagé.
Aller à : Navigation, Rechercher
(→‎Plan)
Ligne 4 : Ligne 4 :
 
Explications sur le régime primaire... à écrire
 
Explications sur le régime primaire... à écrire
  
−
==Plan==
 
 
*[[Le logement familial (fr)| Le logement familial]]
 
*[[Le logement familial (fr)| Le logement familial]]
 
*[[Présomptions de pouvoir (fr)| Les présomptions de pouvoir]]
 
*[[Présomptions de pouvoir (fr)| Les présomptions de pouvoir]]
 +
 +
 +
{{Modèle:Plan Régimes matrimoniaux (fr)}}

Version du 12 novembre 2004 à 08:12

France > Droit civil > Régimes matrimoniaux

Explications sur le régime primaire... à écrire


Régimes matrimoniaux

Récupérée de « http://fr.jurispedia.org/index.php?title=Régime_primaire_(fr)&oldid=1616 »