Bienvenue sur JurisPedia! Vous êtes invités à créer un compte et à contribuer après avoir confirmé votre adresse de courriel. Dès lors, vous pouvez ajouter un article en commençant par lui donner un titre en renseignant ce champ:

Les lecteurs et contributeurs ne doivent pas oublier de consulter les avertissements juridiques. Il y a actuellement 3 533 articles en construction permanente...

Régime primaire (fr) : Différence entre versions

Un article de JurisPedia, le droit partagé.
Aller à : Navigation, Rechercher
Ligne 1 : Ligne 1 :
 
Explications sur le régime primaire... à écrire
 
Explications sur le régime primaire... à écrire
  
−
*[[FR : Le logement familial | Le logement familial]]
+
*[[Le logement familial (fr)| Le logement familial]]
−
*[[FR : Présomptions de pouvoir | Les présomptions de pouvoir]]
+
*[[Présomptions de pouvoir (fr)| Les présomptions de pouvoir]]
  
−
[[Catégorie : FR : Régimes matrimoniaux | Régime primaire]]
+
[[Catégorie : Régimes matrimoniaux (fr)]]

Version du 8 novembre 2004 à 09:40

Explications sur le régime primaire... à écrire

Récupérée de « http://fr.jurispedia.org/index.php?title=Régime_primaire_(fr)&oldid=890 »