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  • {{Recherche (lu)}} =[[Droit privé (lu)|Droit privé]]=
    3 Kio (470 mots) - 22 mars 2014 à 15:54
  • Après l'avoir lu, je vais me permettre une ''mise en forme jurispédienne'' de cet article, ... utilisation commerciale possible. Les deux licences étant contaminantes (droit de diffuser, de modifier le contenu, même ailleurs, mais selon les mêmes
    53 Kio (7 935 mots) - 25 mars 2009 à 03:52
  • ...Berne] ou en utilisant le [[template:recherche (ch)|moteur de recherche en droit suisse]]'' Dans l'intention de protéger la liberté et le droit et d'aménager une collectivité dans laquelle tous vivent solidairement et
    13 Kio (2 162 mots) - 16 juin 2010 à 21:40
  • [[France]] > [[Droit d'auteur (fr)|Droit d'auteur]] ...e:Droit d'auteur (fr)]][[Catégorie:Droit de l'internet (fr)]][[Catégorie:Droit de l'informatique (fr)]]
    30 Kio (4 868 mots) - 2 juillet 2011 à 12:53
  • {{ébauche (lu)}} [[Luxembourg]] > [[Droit privé (lu)|Droit privé]]
    25 Kio (3 946 mots) - 14 janvier 2011 à 10:28
  • : Peut-être qu'un article [[Web 2.0 (fr)]] consacré exclusivement au droit serait plus pertinent, il suffit d'ajouter un lien vers d'autres sites pour ...rait la redirection de [[Élement lègal (fr)]] vers [[Élément légal en droit pénal (fr)]] inutile. Me goure-je ?
    19 Kio (2 902 mots) - 27 juillet 2014 à 11:48
  • [[France]] > [[Histoire du droit (fr)|Histoire du droit]] > [[Coutume (fr)|Coutume]] [[Catégorie:France]][[Catégorie:Histoire du droit (fr)]]
    4 Kio (708 mots) - 16 août 2010 à 16:35
  • {{ébauche (lu)}} [[Luxembourg]] > [[Droit privé (lu)|Droit privé]]
    8 Kio (1 344 mots) - 19 mars 2014 à 20:16

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