Bienvenue sur JurisPedia! Vous êtes invités à créer un compte et à contribuer après avoir confirmé votre adresse de courriel. Dès lors, vous pouvez ajouter un article en commençant par lui donner un titre en renseignant ce champ:

Les lecteurs et contributeurs ne doivent pas oublier de consulter les avertissements juridiques. Il y a actuellement 3 533 articles en construction permanente...

Résultats de la recherche

Aller à : Navigation, Rechercher
  • ...à l’Ouest par le Burkina Faso sur 630  km, et le Mali sur une longueur de 821 km, au Sud par le Nigeria sur 1500  km et le Bénin sur environ 265 km ...t fossiles d'animaux ont été découverts. Le Musée national Boubou-Hama de Niamey comprend un pavillon réservé à ce thème.
    43 Kio (7 287 mots) - 11 décembre 2017 à 16:09
  • > [[Formation du contrat (fr)|La formation du contrat]] > [[Consentement (fr)|Le consentement]] > [[Vice du consenteme ...mation du [[Contrat (fr)|contrat]] (art. [[CCfr:1116|1116]] c.civ) ou lors de l'exécution du contrat (art. [[CCfr:1150|1150]] c.civ).
    3 Kio (462 mots) - 7 janvier 2011 à 17:52
  • > [[Formation du contrat (fr)|La formation du contrat]] > [[Consentement (fr)|Le consentement]] > [[Vice du consenteme ...ol général]], tandis que l'[[Erreur de droit en droit pénal (fr)|erreur de droit]] ne supprime le dol général que lorsqu'elle est invincible.
    5 Kio (861 mots) - 8 juillet 2013 à 15:12
  • *[[Accord de Libre-Échange Nord-Américain (int)|Accord de libre-échange nord-américain]] *[[Association des États de la Caraïbe (int)|Association des États de la Caraïbe]]
    4 Kio (523 mots) - 19 juin 2010 à 10:16
  • Avocat au Barreau de Paris - [http://www.hp-avocats.com www.hp-avocats.com] ==Formation==
    2 Kio (294 mots) - 3 octobre 2013 à 10:34
  • ...blic]] ([[syndicat (fr)|liberté syndicale]], [[droit de grêve (fr)|droit de grève]]). ==Les relations individuelles de travail==
    2 Kio (354 mots) - 29 juin 2018 à 16:49
  • ... droit administratif (fr)|définition]] même est complexe et fait l'objet de débats. ==L'idée d'un droit administratif n'est pas absente de l'Ancien régime français==
    27 Kio (4 103 mots) - 6 novembre 2017 à 14:09
  • [[République Fédérale d'Allemagne|Allemagne]] > [[Index par code (de)]] [[Catégorie:Allemagne]][[Catégorie:droit privé (de)]]
    18 Kio (2 440 mots) - 11 septembre 2015 à 10:45
  • * le [[consentement (fr)|consentement]] de la partie qui s'oblige ; * sa [[capacité (fr)|capacité]] de contracter ;
    1 Kio (202 mots) - 8 janvier 2011 à 16:22
  • *[[Cas de force majeure (fr)|Cas de force majeure]] ...ens communs en cas de cautionnement ou d'emprunt (fr)|Protection des biens de la communauté (régime matrimoniaux, régime légal)]]
    4 Kio (547 mots) - 29 janvier 2013 à 00:51
  • ...http://www.univ-montp1.fr Université Montpellier I]) avant la disparition de cette équipe en 2007. ''D’autres équipes de recherches peuvent se joindre officiellement à ce projet en nous [mailto:a
    8 Kio (1 203 mots) - 25 avril 2011 à 15:28
  • ...st disponible sur le [http://www.presidency.gov.lb/ site de la Présidence de la République Libanaise]. ==PREAMBULE DE LA CONSTITUTION (1)==
    92 Kio (15 849 mots) - 6 mai 2010 à 20:30
  • ...ligations]] > [[Contrat (fr)|Contrat]] > [[Cession de contrat (fr)|Cession de contrat]] ...)|contrat]] est l’une des créations les plus utiles et les plus simples de l’Humanité'' ».
    135 Kio (23 259 mots) - 12 décembre 2012 à 12:22
  • ...es éléments. La philosophie du droit va donc s'attacher à la [[théorie de l'Etat]]. L'Histoire, l'Histoire des idées et la philosophie du droit sont ...se de relier le droit à la notion de [[souverain bien]], permettant ainsi de corriger et d'améliorer les règles existantes. Cette tension se retrouve
    9 Kio (1 423 mots) - 12 mars 2013 à 15:08
  • *[[Accord de Libre-Échange Nord-Américain (int)|Accord de Libre-Échange Nord-Américain]] *[[Association des États de la Caraïbe (int)|Association des États de la Caraïbe]]
    4 Kio (536 mots) - 22 juin 2010 à 09:40
  • La Cour de cassation est la plus haute juridiction de l'[[Ordre judiciaire (fr)|ordre judiciaire]]. Elle juge les [[Pourvoi en ca =Histoire de la Cour de cassation=
    17 Kio (2 842 mots) - 22 juillet 2012 à 19:12
  • ...20px|]] ''[http://www.bib.ulb.ac.be/ Bibliothèques de l'Université Libre de Bruxelles]''<br/> ...//www.unige.ch/bfd/ Bibliothèque de la Faculté de droit de l'Université de Genève]''<br/>
    48 Kio (7 720 mots) - 26 mai 2016 à 10:35
  • Membre du Tribunal de Grande Instance de la Bekaa, Liban. ...formatique Judiciaire & Juridique du [http://www.justice.gov.lb Ministère de la Justice libanais].
    9 Kio (1 304 mots) - 19 octobre 2016 à 13:59
  • ... ainsi qu'aux droits et devoirs définis dans la Charte de l'environnement de 2004. ...déal commun de liberté, d'égalité et de fraternité et conçues en vue de leur évolution démocratique.
    89 Kio (14 858 mots) - 9 octobre 2010 à 13:14
  • ...gorie:Droit privé (fr)]][[Catégorie:Droit civil (fr)]][[Catégorie:Droit de la famille (fr)]] =La notion de famille=
    2 Kio (240 mots) - 29 juin 2018 à 17:00

Voir (20 précédentes | 20 suivantes) (20 | 50 | 100 | 250 | 500).