Coutumier (fr)

Cet article est une ébauche relative au droit français, vous pouvez partager vos connaissances juridiques en le modifiant, vous pouvez également faire une recherche dans le moteur...' ' Recherche en droit français ‎

---

France > Sources du droit

Définition

Le recueil de coutumes propres à un endroit est un coutumier. Le coutumier est, avec l'enquête par turbe, un des moyens de connaître l'existence d'une coutume, laquelle est par nature non-écrite.

Ces ouvrages sont l'œuvres de praticiens, mais peuvent avoir été commandés par le pouvoir politique. Les coutumiers rassemblant les coutumes appliquées en France furent une source importante d'inspiration dans la rédaction du Code civil

Coutumiers en France

• Pothier, Robert Joseph (1699-1772), Coutumes des duché, bailliage et prévôté d'Orléans et ressort d'iceux : avec une introduction générale auxdites coutumes..., Paris : Debure, 1780, 892 p.
• Argentré, Bertrand d' (1519-1590), Advis et consultation sur les partages des nobles de Bretagne, interprétation des articles de la coustume, mutations, Omnisys, Cambridge vers 1990,
• Marnier, Ange-Ignace (1786-1861), Ancien coutumier inédit de Picardie : contenant les coutumes notoires, arrêts et ordonnances des cours, assises et autres juridictions de Picardie au commencement du quatorzième siècle (1300 à 1323), Techener, Paris, 1840, 188 p.
• Du Moulin, Charles (1500-1566), In regulas cancellariae romanae hactenus in regno Franciae usu receptas, commentarius, analyticus : opus jampridem desideratum, ex ab ipso authore ita recognitum, ut plane cujus absolutum videatur …, Charles Sevestre, Paris, 1608, 844 p.
• Cabié, Edmond (1846-1909), Chartes de coutumes inédites de la Gascogne Toulousaine, Honoré Champion, Paris, 1884, 158 p.
• Chartres et coustumes locales de la ville de Binch : tirées de l'ancienne loy et usance d'icelle, ratifiées & auctorisées par sa Majesté, Charles Michel, Mons, 1594, 52 p.
• Aymonem, D. (ed),Commentarii in consuetudines Arveniae, Publitium Pedemontanum, Paris : A. Angelier, 1549, 173 p.
• Billecart, Louis, Coustumes de Chaalons, avec les commentaires de Maistre Louis Billecart, C. de Sercy, Paris, 1676
• Buridan, Jean-Baptiste de (1585?-1633), Coustumes de la cité et ville de Rheims, villes et villages régis selon icelles : avec les commentaires sur chacun article, authorisez & confirmez par les loix romaines, & par les interprètes, par les conférences d'autres coutumes, par les ordonnances & par les arrêts, Paris, 1665, 854 p.

Voir aussi

• Trouver la notion coutumier dans l'internet juridique français