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- 3 août 2010 à 13:42 (diff | hist) . . (-1) . . Projet:IREDIC/Articles créés (→Droit du cinéma)
- 3 août 2010 à 13:41 (diff | hist) . . (+200) . . N Utilisateur:Tiffanie (Nouvelle page : ==Contributions== *L' Évolution du droit applicable aux terminaux de communications électroniques (fr) *Le [[Conflit entre la France et l'Union européenne en matière d'aide...) (actuel)
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- 22 juillet 2010 à 10:40 (diff | hist) . . (0) . . Évolution du droit applicable aux terminaux de communications électroniques (fr)
- 22 juillet 2010 à 10:40 (diff | hist) . . (-2) . . Évolution du droit applicable aux terminaux de communications électroniques (fr)
- 22 juillet 2010 à 10:39 (diff | hist) . . (-58) . . Évolution du droit applicable aux terminaux de communications électroniques (fr)
- 22 juillet 2010 à 10:31 (diff | hist) . . (+10 372) . . N Évolution du droit applicable aux terminaux de communications électroniques (fr) (Nouvelle page : <nowiki>Entrez le texte non formaté ici</nowiki>=La Notion d’équipement terminal = Selon le code des postes et des communications électroniques (art L 32 10), un équipement t…)
- 22 juillet 2010 à 09:26 (diff | hist) . . (-4) . . Projet:IREDIC/Articles à créer (→Droit des télécommunications)
- 20 juillet 2010 à 08:29 (diff | hist) . . (+80) . . Projet:IREDIC/Articles à créer (→Droit des télécommunications)
- 20 juillet 2010 à 08:25 (diff | hist) . . (-157) . . Projet:IREDIC/Articles créés (→Droit des télécommunications)
- 7 juin 2010 à 21:15 (diff | hist) . . (+4) . . Conflit entre la France et l'Union européenne en matière d'aide au cinéma (→Critère de légalité spécifique)
- 7 juin 2010 à 21:10 (diff | hist) . . (-446) . . Conflit entre la France et l'Union européenne en matière d'aide au cinéma
- 7 juin 2010 à 20:53 (diff | hist) . . (+10 388) . . Conflit entre la France et l'Union européenne en matière d'aide au cinéma
- 6 juin 2010 à 20:45 (diff | hist) . . (0) . . Conflit entre la France et l'Union européenne en matière d'aide au cinéma (fr)
- 6 juin 2010 à 17:53 (diff | hist) . . (-5) . . Conflit entre la France et l'Union européenne en matière d'aide au cinéma (fr) (→Références)
- 6 juin 2010 à 17:52 (diff | hist) . . (+5) . . Conflit entre la France et l'Union européenne en matière d'aide au cinéma (fr) (→Références)
- 6 juin 2010 à 17:42 (diff | hist) . . (+9 979) . . N Conflit entre la France et l'Union européenne en matière d'aide au cinéma (fr) (Nouvelle page : Quelques 1,6 milliard d’euros sont dépensés chaque année à travers l'Union européenne (UE) pour soutenir la production cinématographique nationale. La Commission européenne…)
- 4 juin 2010 à 16:47 (diff | hist) . . (-9 166) . . Conflit entre la France et l'Union européenne en matière d'aide au cinéma (Résumé automatique : blanchiment)
- 4 juin 2010 à 16:47 (diff | hist) . . (-57) . . Conflit entre la France et l'Union européenne en matière d'aide au cinéma
- 4 juin 2010 à 16:34 (diff | hist) . . (-35) . . Conflit entre la France et l'Union européenne en matière d'aide au cinéma
- 4 juin 2010 à 16:31 (diff | hist) . . (-31) . . Conflit entre la France et l'Union européenne en matière d'aide au cinéma
- 4 juin 2010 à 16:27 (diff | hist) . . (-1) . . m Conflit entre la France et l'Union européenne en matière d'aide au cinéma (→La notion d’aide étatique)
- 4 juin 2010 à 16:15 (diff | hist) . . (-27) . . Conflit entre la France et l'Union européenne en matière d'aide au cinéma
- 4 juin 2010 à 16:13 (diff | hist) . . (+9 317) . . N Conflit entre la France et l'Union européenne en matière d'aide au cinéma (Nouvelle page : Quelques 1,6 milliard € sont dépensés chaque année à travers l'UE pour soutenir la production cinématographique nationale. La Commission européenne a adopté le 28 Janvier 20…)
- 30 mai 2010 à 17:38 (diff | hist) . . (+98) . . Projet:IREDIC/Articles créés (→Droit du cinéma)
- 30 mai 2010 à 17:34 (diff | hist) . . (-212) . . Projet:IREDIC/Articles créés (→Droit de la télévision)
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