Bienvenue sur JurisPedia! Vous êtes invités à créer un compte et à contribuer après avoir confirmé votre adresse de courriel. Dès lors, vous pouvez ajouter un article en commençant par lui donner un titre en renseignant ce champ:

Les lecteurs et contributeurs ne doivent pas oublier de consulter les avertissements juridiques. Il y a actuellement 3 533 articles en construction permanente...

Résultats de la recherche

Aller à : Navigation, Rechercher

  • Circulaire (fr)
    ...istide Quillet''<ref>Conseil d'État 5&nbsp;mai 1951 ''Société Librairie Aristide Quillet''&nbsp;: AJDA 1951 p.&nbsp;329</ref>. Dans cette affaire, on avait
    11 Kio (1 729 mots) - 7 novembre 2010 à 15:00
  • Histoire du droit (ht)
    ...sure alors la présidence provisoirement. En décembre 1990, Jean-Bertrand Aristide, un ancien prêtre des pauvres, est démocratiquement élu pour la premièr ..., président provisoire par les militaires qui ont renversé le président Aristide.
    22 Kio (3 632 mots) - 30 janvier 2014 à 17:46

Voir (20 précédentes | 20 suivantes) (20 | 50 | 100 | 250 | 500).

Récupérée de « http://fr.jurispedia.org/index.php/Spécial:Recherche/Aristide »