Résultats de la recherche

...à l’Ouest par le Burkina Faso sur 630  km, et le Mali sur une longueur de 821 km, au Sud par le Nigeria sur 1500  km et le Bénin sur environ 265 km ...t fossiles d'animaux ont été découverts. Le Musée national Boubou-Hama de Niamey comprend un pavillon réservé à ce thème.

...20px|]] ''[http://www.bib.ulb.ac.be/ Bibliothèques de l'Université Libre de Bruxelles]''<br/> ...//www.unige.ch/bfd/ Bibliothèque de la Faculté de droit de l'Université de Genève]''<br/>

... ainsi qu'aux droits et devoirs définis dans la Charte de l'environnement de 2004. ...déal commun de liberté, d'égalité et de fraternité et conçues en vue de leur évolution démocratique.

...acte juridique (be)|acte]] à une administration fiscale, l'administration de l'enregistrement. == La double fonction de l'enregistrement==

[[France]] > [[Droit privé (fr)|Droit privé]] > [[Droit civil (fr)|Droit civil]] [[Catégorie: France]][[Catégorie:Droit privé (fr)]][[Catégorie: Droit civil (fr)]][[Catégorie:Droit des biens (fr)]]

[[France]] > [[Droit privé (fr)|Droit privé]] > [[Droit civil (fr)|Droit civil]] > [[Droit international privé (fr)|Droit international privé]] [[catégorie:France]][[Catégorie:Droit privé (fr)]][[Catégorie:Droit civil (fr)]][[Catégorie:Droit international privé (fr)]]

= Une œuvre majeure de l'Institut: les "Principes d'UNIDROIT" = ... transnationales pour trouver un terrain d'entente, notamment par le biais de l'[[Institut international pour l'unification du droit privé]] (UNIDROIT).

... (mineur délinquant). Il prend des mesures de sauvegarde, d'éducation et de protection à l'égard des jeunes jusqu'à 18 ans. Ces mesures sont différ ...ns le même temps une mesure de [[placement (fr)|placement]] et une mesure de [[liberté surveillée (fr)|liberté surveillée]] par exemple.

...ctère exécutoire du jugement]]. Le [[Code de procédure civile (fr)|Code de procédure civile]] pose des conditions strictes à l'exécution provisoire ...sera encadrée par le juge de l'exécution, conformément aux dispositions de la la loi du 9&nbsp;juillet 1991<ref>[[JORF:JUSX8900065L|loi n°&nbsp;91-65

...>Sur les contrats d'États, v. n° spécial de la Revue d'arbitrage, n° 3 de 2003 (p. 617 et s.)</ref>. ...moignages des chefs d'entreprises, des [[affidavits]], des procès verbaux de séance à l'aide souvent d'un(e) traducteur/trice) lié(e) par le secret p

[[catégorie:France]][[Catégorie:Droit de la communication (fr)]][[Catégorie:Droit des médias (fr)]] ...jets de lois rejetés en 1993 et 1996, le travail de codification du droit de la communication.

[[France]] > [[Thema:Droit de l'internet en France|Droit de l'internet]] > ... intellectuelle (fr)]][[Catégorie:Droit d'auteur (fr)]][[Catégorie:Droit de l'internet (fr)]]

[[catégorie:France]][[Catégorie:Droit privé (fr)]][[Catégorie:Droit civil (fr)]][[Catégorie:Droit des obligations (fr)]][[Catégorie:Droit des contr ACTUALITÉ DE LA THÉORIE DE L’ESTOPPEL

[[France]] > [[Droit de l'internet (fr)|Droit de l'internet]] > ...ntellectuelle (fr)]][[Catégorie:Droit d’auteur (fr)]][[Catégorie:Droit de l'internet (fr)]]

::<small>Article de [[Utilisateur:Fkitoko|Freddy Kitoko]]</small><br/> ::<small>Avocat, défenseur des droits de l'homme et consultant</small><br/><br/><br/><br/><br/>

...it des médias (fr)|Droit des médias]] > [[Droit de l'internet (fr)|Droit de l'internet]] ...][[Catégorie:Droit des médias (fr)|Droit des médias]][[Catégorie:Droit de l'internet (fr)]]

...r les diffuseurs/exploitants, pour obtenir les autorisations nécessaires, de se retourner vers les titulaires des droits des œuvres qu’ils souhaitera ...re les droits des auteurs de tout type d’œuvres : œuvre audiovisuelle de fiction, œuvre audiovisuelle documentaire, autres créations audiovisuelle

...ncipe est bien ancré dans l’esprit collectif, cependant, l’avènement de l’ère numérique et plus particulièrement des réseaux sociaux a mis à ...tre en place des règles afin de protéger les internautes, les fondateurs de sites prônaient quant à eux la neutralité du net. Entre conflits d’int

[[France]] > [[Droit civil(fr)|Droit civil]] > [[Drit immobilier(fr)| Droit immobilier]] [[Catégorie:France]][[Catégorie:Droit civil (fr)]][[Catégorie: Droit immobilier(fr)]] [[Catégorie: Promotion vente (f

[[Catégorie:Droit international]] [[Catégorie:Modes alternatifs de résolution des conflits (int)]] [[Catégorie:Arbitrage (int)]] ...s ou moins cursivement, qui montrera utilement les nombreux « progrès » de la discipline.