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  • Quasi-contrat (fr)
    * Moderne, Franck, ''Les quasi-contrats administratifs'', Paris : Sirey, 1995, 132 p. ISBN 2-
    3 Kio (456 mots) - 28 août 2007 à 07:53
  • Garde et gardien (fr)
    ...ert de la garde. La garde est devenue une notion matérielle avec l'arrêt Franck concernant le vol du véhicule, le gardien est celui qui a les moyens de co
    2 Kio (255 mots) - 28 août 2007 à 08:09
  • Lien de causalité (fr)
    ...y a donc un revirement de [[jurisprudence (fr)|jurisprudence]]. L'arrêt ''Franck'' concernait une hypothèse particulière.
    7 Kio (1 173 mots) - 6 février 2013 à 17:49
  • Licence libre (fr)
    *Macrez, Franck et Rivière, Raphaël, « Les logiciels libres, l'administration et les mar
    65 Kio (10 289 mots) - 29 août 2007 à 08:24
  • Cession de brevet (fr)
    *Macrez, Franck, [http://encyclo.erid.net/document.php?id=471 Contrats sur brevet (cession
    16 Kio (2 561 mots) - 10 novembre 2006 à 12:32
  • Duguit, Léon
    *Duguit, Léon (1859-1928) et Franck Moderne (préface), ''L'État, les gouvernants et les agents'', rééd. Par *Duguit, Léon (1859-1928) et Franck Moderne (préface), ''L'État : le droit objectif et la loi positive'', ré
    3 Kio (474 mots) - 6 janvier 2007 à 10:36
  • Gestion d'affaire (fr)
    * Moderne, Franck, ''Les quasi-contrats administratifs'', Paris : Sirey, 1995, 132 p. ISBN 2-
    8 Kio (1 366 mots) - 2 septembre 2007 à 14:29
  • Répétition de l'indu (fr)
    * Moderne, Franck, ''Les quasi-contrats administratifs'', Paris : Sirey, 1995, 132 p. ISBN 2-
    14 Kio (2 381 mots) - 1 juin 2012 à 08:33
  • Cadre contractuel de la coproduction cinématographique (fr)
    * Franck Priot, Financement et devis des films français, éditions Dixit , juin 200 * Franck Priot, Financement et devis des films français, éditions Dixit, juin 2005
    26 Kio (4 273 mots) - 15 juin 2008 à 17:14
  • Protection des œuvres éphémères (fr)
    ...voir-faire. Bagatelles de Webern procède d'un savoir-faire. Les Villas de Franck Lloyd Wright procèdent d'un savoir-faire. Chacun complètera la liste comm
    32 Kio (5 504 mots) - 14 juin 2008 à 03:13
  • Rapport Copé sur la nouvelle télévision publique (fr)
    ...trice (UC-UDF), Jack Ralite, Sénateur (CRC), Ivan Renar, Sénateur (CRC), Franck Riester, Député (UMP), Jacques Valade, Sénateur (UMP).
    18 Kio (2 948 mots) - 12 juin 2009 à 21:21
  • Bibliographie (lu)
    ...IT DE L'ENVIRONNEMENT DEVANT SES JUGES, Mischo, Schroeder, Sünnen Marc - Franck Vincent 2002
    3 Kio (370 mots) - 27 janvier 2011 à 20:35
  • Haute autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur l'internet (fr)
    * M. Franck Riester et M. Michel Thiollière sont les deux personnalités qualifiées,
    44 Kio (7 327 mots) - 8 juin 2010 à 23:07
  • Risques juridiques et financiers de l'entreprise (fr)
    Intervenants : Franck Verdun, avocat au barreau de Paris, Jean-Louis Scaringella, Professeur asso '''Franck Verdun, avocat au barreau de Paris, Verdun Verniole avocats'''
    18 Kio (2 919 mots) - 17 avril 2014 à 11:46

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