Bienvenue sur JurisPedia! Vous êtes invités à créer un compte et à contribuer après avoir confirmé votre adresse de courriel. Dès lors, vous pouvez ajouter un article en commençant par lui donner un titre en renseignant ce champ:

Les lecteurs et contributeurs ne doivent pas oublier de consulter les avertissements juridiques. Il y a actuellement 3 533 articles en construction permanente...

Résultats de la recherche

Aller à : Navigation, Rechercher
  • ...&nod=JGXAX1966X12X0000063170 Conseil d'État 2&nbsp;décembre 1966 ''Sieur Marchand'']&nbsp;: Recueil Lebon, p.&nbsp;632&nbsp; RDP 1967 p.&nbsp;574</ref>. ...&nod=JGXAX1966X12X0000063170 Conseil d'État 2&nbsp;décembre 1966 ''Sieur Marchand''], Rec. p.&nbsp;632&nbsp; RDP 1967 p.&nbsp;574
    11 Kio (1 729 mots) - 7 novembre 2010 à 15:00
  • ...artagée a aussi une valeur commerciale et le développement d'un internet marchand de biens immatériels protégés à la fois par le droit d'auteur et une pr
    9 Kio (1 348 mots) - 8 octobre 2010 à 13:39
  • Jean-Michel Marchand (3&nbsp;septembre 2001-31&nbsp;mai 2003)
    18 Kio (2 781 mots) - 28 décembre 2011 à 17:55
  • ...éer ses pages Web ou encore l’entreprise qui souhaite installer un site marchand sur Internet doit en général s’adresser à un professionnel qui pourra
    23 Kio (3 710 mots) - 2 décembre 2012 à 22:51
  • ...rieurement, la majoration du prix est admise par les canonistes lorsque le marchand subit une certaine « privation », comme son effort pour garder les produi
    20 Kio (3 226 mots) - 30 avril 2010 à 12:05
  • ... de publications alternatives, de radios associatives et de l'Internet non marchand) crée la Coordination Permanente des Médias Libres, à laquelle un nombre
    34 Kio (5 680 mots) - 12 juin 2009 à 11:39
  • ...ir recommande un lien facilement accessible dès la page d'accueil du site marchand, ainsi que lors du processus de vente, via une case à cocher par laquelle ...eTexte=20090520 L'article 114-1] du code de la consommation indique que le marchand se doit de fixer une date limite de livraison pour les commandes dépassant
    13 Kio (1 970 mots) - 2 juin 2009 à 11:46
  • ...çaise des Jeux a déjà pris de l’avance puisqu’elle exploite un site marchand à ses couleurs et développe des paris sportifs grâce à ses jeux Cote &
    13 Kio (2 263 mots) - 13 juin 2009 à 16:17
  • * le code marchand de 1673,
    14 Kio (2 297 mots) - 18 juillet 2013 à 08:25
  • ... », il faut se poser la question de savoir si un site Web personnel (non marchand), un blog seraient, du fait de cette limite expresse, exclus du champ de l
    17 Kio (2 760 mots) - 2 octobre 2010 à 00:40
  • Le plus souvent, le référencement abusif sert à promouvoir un site marchand. En cela, il constitue un moyen de publicité. L'article L. 121-1 du Code d
    11 Kio (1 846 mots) - 30 juin 2011 à 11:23
  • Le plus souvent, le référencement abusif sert à promouvoir un site marchand. En cela, il constitue un moyen de publicité. L'article [http://www.legifr
    18 Kio (2 914 mots) - 1 juillet 2011 à 17:08
  • Le principe prévoit que c’est l’annonceur du site marchand pour le compte duquel est diffusée la publicité sur internet, qui est co
    10 Kio (1 523 mots) - 25 juillet 2011 à 18:51
  • ...rs] ("sic") de France, par Me A. Loysel... -A Paris, chez Anthoine de Cay, marchand libraire, demeurant au bout du Pont neuf, du costé de la Megisserie, M. DC
    2 Kio (381 mots) - 20 septembre 2011 à 08:19

Voir (20 précédentes | 20 suivantes) (20 | 50 | 100 | 250 | 500).