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  • Niger
    ...à l’Ouest par le Burkina Faso sur 630  km, et le Mali sur une longueur de 821 km, au Sud par le Nigeria sur 1500  km et le Bénin sur environ 265 km ...t fossiles d'animaux ont été découverts. Le Musée national Boubou-Hama de Niamey comprend un pavillon réservé à ce thème.
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  • Code pénal (ch)
    ...ernière exécution remonte toutefois à 1944, le droit applicable en tant de guerre étant différent. ... L'unification du [[Code civil (ch)|Code civil suisse]] date quant à elle de 1907.
    6 Kio (1 033 mots) - 31 mars 2010 à 22:53
  • Constitution du 4 octobre 1958 (fr)
    ... ainsi qu'aux droits et devoirs définis dans la Charte de l'environnement de 2004. ...déal commun de liberté, d'égalité et de fraternité et conçues en vue de leur évolution démocratique.
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  • Histoire du droit (ht)
    ...L’île d’Haïti fait partie intégrante des grandes Antilles au niveau de l’Amérique centrale. La République d’Haïti est limitée à l'est par
    22 Kio (3 632 mots) - 30 janvier 2014 à 17:46
  • Cour européenne des Droits de l'Homme (int)
    {{ébauche (int)}} [[Droits humains (int)|Droits humains]]
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  • Copyright et droit d'auteur (int)
    {{ébauche (int)}} [[Accueil]] > [[Droit de la propriété intellectuelle (int)|Droit de la propriété intellectuelle]] >
    20 Kio (3 254 mots) - 20 octobre 2011 à 11:03
  • Témoin dans un procès pénal (de)
    {{ébauche (de)}} ... > [[Droit pénal (de)|Droit pénal (Strafrecht)]] > [[Procédure pénale (de)|Procédure pénale (''Strafverfahrensrecht'')]]
    22 Kio (3 580 mots) - 8 septembre 2010 à 17:39
  • Engagement de la France relatif à la convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (fr)
    ...ent partie à tous les protocoles additionnels en vigueur de ce [[traité (int)|traité international]], mais certaines réserves interprétatives demeure ...t des étrangers]]. Les articles de la convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales figurent souvent dans les visas des
    11 Kio (1 661 mots) - 6 juillet 2010 à 11:37
  • Jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme en matière de droit des étrangers (fr)
    ...[[Cour européenne des droits de l'homme (int)|Cour européenne des droits de l'homme]] ...|Conseil de l'Europe]][[Catégorie:Cour européenne des droits de l'homme (int)]][[Catégorie:France]][[Catégorie:Droit public (fr)]][[Catégorie:Droit a
    37 Kio (5 864 mots) - 4 juillet 2010 à 22:08
  • Bibliothèques numériques et la protection des droits d'auteur (fr)
    ...'information et des médias, qui a fondé il y a un an le groupe d'experts de haut niveau sur les bibliothèques numériques.<ref> Bibliothèque numériq =Définition de la Bibliothèque numérique=
    32 Kio (5 277 mots) - 19 décembre 2011 à 17:07
  • Pasquier, Étienne
    ...ique de Versailles en 1841, musée national des châteaux de Versailles et de Trianon]] ...érée, et où son nom rappelle une grande lutte de l'ancienne Université de Paris contre une société célèbre.
    28 Kio (4 855 mots) - 19 juillet 2013 à 09:40

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