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  • Domat, Jean
    ...rand en Auvergne. Son père était notaire.Il était par sa mère arrière-petit-fils de M. Jean de Basmaison qui, en l'année 1590, publia un Commentaire s Domat devient avocat dans sa ville natale à partir de 1655 (avocat du roi au présidial de Clermont). Il se marie en 1648 et aura cinq enfants. Ami d
    3 Kio (474 mots) - 16 août 2010 à 12:08
  • Société en nom collectif (ma)
    ...ref>[http://www.chd.univ-rennes1.fr/Sources/RichardEOrd1673.htm ''Édit du roi servant de règlement pour le commerce des négociants et marchands tant en ...s. Leur constitution est facile, la SNC ne comporte généralement qu’un petit nombre d’associés. L’existence d’un accord unanime pour la cession d
    22 Kio (3 935 mots) - 1 décembre 2009 à 00:26
  • Pluralité linguistique de la télévision (be)
    ... royaume de France et l’empire germanique, durant le règne de Lothaire, roi des francs. A la même période, de nombreux [[duché|duchés]], [[compté| ...ique parcellée, et décide de la rassembler. Étant aussi [[royauté (es)|Roi]] d’[[Espagne]], son [[Empire]] est très vaste, et l’oblige à parler
    26 Kio (4 412 mots) - 31 août 2010 à 20:41
  • Pasquier, Étienne
    mais, lorsqu'elles furent présentées au parlement, les gens du roi ceux-ci déposèrent au conseil du roi une déclaration par laquelle
    28 Kio (4 855 mots) - 19 juillet 2013 à 09:40
  • Victor Hugo et le concept de la conscience intérieure du législateur (fr)
    ...5, [[Victor Hugo]] est nommé [[pair de France (fr)|pair de France]] par [[Roi (fr)|Louis-Philippe]]. En 1848, il est [[élection (fr)|élu]] [[député ( ...le mois d'août par la publication en Belgique du pamphlet « Napoléon le petit ». Son exil durera près de 20 ans, entre Jersey et Guernesey, Hugo refusa
    17 Kio (2 945 mots) - 30 août 2013 à 17:53

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