Bienvenue sur JurisPedia! Vous êtes invités à créer un compte et à contribuer après avoir confirmé votre adresse de courriel. Dès lors, vous pouvez ajouter un article en commençant par lui donner un titre en renseignant ce champ:

Les lecteurs et contributeurs ne doivent pas oublier de consulter les avertissements juridiques. Il y a actuellement 3 533 articles en construction permanente...

Résultats de la recherche

Aller à : Navigation, Rechercher

  • Liens pointant vers JurisPedia
    [[Image:Cz_flag.png|20px|]] ''[http://knihovna.vslib.cz/fr/ Bibliothèque de l'Universite technique de Liberec (Bohême du Nord)]''<br [[Image:Fr_flag.png|20px|]] ''[http://www.bnf.fr/ Bibliothèque nationale de France]''<br/>
    48 Kio (7 720 mots) - 26 mai 2016 à 10:35
  • Juste prix des produits issus du commerce équitable (int)
    ... votant des [[loi]]s, notamment contre la pratique de la [[vente à perte (fr)|vente à perte]], pour défendre le pouvoir d’achat de leurs citoyens et ...ssus du commerce équitable'' n’est traité que dans les relations entre producteur et intermédiaire. En plus, ne sont concernés que les petits producteurs d
    20 Kio (3 226 mots) - 30 avril 2010 à 12:05
  • Cadre contractuel de la coproduction audiovisuelle (fr)
    {{ébauche (fr)}} ... de la télévision (fr)|Droit des médias]] > [[Droit de la télévision (fr)|Droit de la télévision]]
    21 Kio (3 383 mots) - 12 juin 2009 à 11:10
  • Attributions fiscales du Centre national de la cinématographie (fr)
    {{ébauche (fr)}} [[France]] > [[Droit public (fr)|Droit public]] > [[Droit fiscal (fr)|Droit fiscal]]
    15 Kio (2 545 mots) - 15 juillet 2010 à 00:41

Voir (20 précédentes | 20 suivantes) (20 | 50 | 100 | 250 | 500).

Récupérée de « http://fr.jurispedia.org/index.php/Spécial:Recherche/Producteur_exécutif(fr) »