Résultats de la recherche
- ... les perspectives monumentales. La mesure n'est régulière que si le site urbain considéré peut être qualifié de perspective monumentale. Dans l'affaire16 Kio (2 665 mots) - 25 avril 2007 à 09:37
- ... les courses hippiques françaises est interdite. Seul le PMU (Pari Mutuel Urbain), Groupement d’Intérêt Economique, bénéficie d’un monopole depuis Saisi en référé par le Pari Mutuel Urbain, le [[Tribunal de Grande Instance (fr)| Tribunal de Grande Instance]] de Pa45 Kio (7 352 mots) - 26 novembre 2011 à 18:49
- ... de 1891] qui réserve les paris sur les courses de chevaux au Pari Mutuel Urbain (PMU). Mais ces législations ont été adoptées à une époque où inter13 Kio (2 263 mots) - 13 juin 2009 à 16:17
- ...tinée à accueillir un message publicitaire : presse, affichage, mobilier urbain, télévision, cinéma, écrans d'ordinateurs, etc. En matière de radio et *Dans les zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager.31 Kio (4 999 mots) - 25 juin 2010 à 14:29
- ..., c'est un droit acquis, mais le respect de la qualité de l'environnement urbain, c'est un devoir des commerçants »'' ...l, urbain et paysager (fr)|Zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager]] (Marseille), ''Règlement de gestion des emplacements publics16 Kio (2 595 mots) - 24 juillet 2010 à 18:52
- ...alisés et d'une surface restreinte. Cette difficulté à sonder le milieu urbain est compensée par des études documentaires <ref>SOUQ François, « Organ ...ue et social. Savoir si, par exemple, l'on doit retarder le développement urbain de surface (équipements publics, transports, logements) au nom d'une meill28 Kio (4 419 mots) - 16 septembre 2010 à 14:43
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