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  • Droit des contrats informatiques (de)
    ...'oppose à cette qualification (v. notamment J. Devèze, J. Frayssinet, A. Lucas, ''Droit de l'informatique et de l'internet'', 2001 n° 759 p 504 et s.). L
    6 Kio (891 mots) - 1 mars 2014 à 20:00
  • Droit de la propriété intellectuelle (fr)
    *Lucas, André et Lucas, Henri-Jacques, ''Traité de la propriété littéraire et artistique'', Pa
    5 Kio (742 mots) - 29 juin 2018 à 16:50
  • Licence libre (fr)
    ... transmission d'un droit susceptible d'exploitation » ; A. Lucas et H.-J. Lucas, Traité de la propriété littéraire et artistique, Litec, 2001, n°685.< ...fondement de la règle est la protection de l'auteur<ref>A. Lucas et H.-J. Lucas, ''Traité de la propriété littéraire et artistique'', Litec, 2001, n°4
    65 Kio (10 289 mots) - 29 août 2007 à 08:24
  • Œuvre collective (fr)
    ...contributeurs un droit distinct sur l'ensemble réalisé. Cependant André Lucas considère ce raisonnement comme une mauvaise lecture de l'article [[CPIfr
    6 Kio (922 mots) - 28 novembre 2011 à 19:42
  • Qualification du logiciel en droit d'auteur et en droit civil (de)
    ...yssié et Vivant, JCPE 1986, I, n°&nbsp;15791, n°&nbsp;5, obs. Vivant et Lucas, D. 1986, jur. 405, concl. Cabannes et note Edelman, RD propr. ind. 1986, n .... Rapp, M. Guibal, J-L. Bilon, op. cit., nos 90 et s.&nbsp;; A Lucas in A. Lucas, J. Devèze, J. Frayssinet, ''Droit de l'informatique et de l'Internet'', P
    42 Kio (7 051 mots) - 20 juin 2006 à 17:30
  • Réforme du contrat d'entreprise et les autres contrats informatique (de)
    ...éserve, qu'elles adaptent en fonction des besoins de leurs clients<ref>A. Lucas, ''op. cit.'', p.&nbsp;503, p.&nbsp;501, n°&nbsp;756.</ref>.
    18 Kio (2 931 mots) - 28 octobre 2007 à 10:35
  • Bibliographie Mémoire Droit des contrats informatiques (de)
    A. Lucas, J. Devèze, J. Frayssinet Droit de l'informatique et de l'Internet, Puf 20
    5 Kio (697 mots) - 26 mars 2007 à 12:40
  • Décisions Mémoire Droit des contrats informatiques (de)
    ...é et Vivant, ; JCP éd. entrepr. 1986, I, n° 15791, no 1, obs. Vivant et Lucas ; D. 1986, II, p. 405, concl. Cabannes et note Edelman, RD propr. ind. 1986 ... Teyssié et Vivant ; JCP éd. E 1986, I, n° 15791, n° 5, obs. Vivant et Lucas ; D. 1986, jur. 405, concl. Cabannes ; note Edelman, RD propr. ind. 1986, n
    4 Kio (537 mots) - 4 mars 2005 à 15:27
  • Responsabilité contractuelle et contrat informatique (fr)
    ...s informatiques et télématiques, Delmas, 1992, p. 122 ; v. également A. Lucas, Le droit de l'informatique, PUF, 1987.</ref>.
    20 Kio (3 287 mots) - 1 mars 2008 à 10:50
  • Brevet de logiciel en Europe (int)
    ...cision T 26/86 - 3.4.1., JCP éd. E 1988, n° 15 927, obs. M.Vivant et A. Lucas. </ref> que «&nbsp;''si le programme d'ordinateur en combinaison avec un c
    67 Kio (10 636 mots) - 8 novembre 2006 à 12:30
  • Régime juridique du logiciel (fr)
    ...yssié et Vivant, JCPE 1986, I, n°&nbsp;15791, n°&nbsp;5, obs. Vivant et Lucas, D. 1986, jur. 405, concl. Cabannes et note Edelman, RD propr. ind. 1986, n
    24 Kio (3 972 mots) - 1 novembre 2007 à 11:54
  • Contrat d'édition (fr)
    * Lucas, André et Lucas, Henri-Jacques, ''Traité de la propriété littéraire et artistique'', Le
    21 Kio (3 523 mots) - 18 août 2010 à 11:19
  • Contrefaçon et parasitisme (fr)
    * LUCAS (A.) et LUCAS (H-J.), Traité de la propriété littéraire et artistique, Lexis Nexis SA
    9 Kio (1 464 mots) - 14 juin 2008 à 15:15
  • Protection des œuvres éphémères (fr)
    ...oriété de l’œuvre pour reconnaître sa protection. V. V. A.LUCAS, H.J.LUCAS, Traité de la propriété littéraire et artistique, 2006, N. 26.</ref>et ...pt, idée et concrétisation matérielle ou sensible <ref> V. A.LUCAS, H.J.LUCAS, ''Traité de la propriété littéraire et artistique'', Litec, 3e éd., P
    32 Kio (5 504 mots) - 14 juin 2008 à 03:13
  • Droit de citation (fr)
    *A. Lucas et H.-j. Lucas « Traité de la propriété littéraire et artistique » ; Édition Litec.
    21 Kio (3 437 mots) - 19 janvier 2011 à 16:50

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