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Vattel, Emer de

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Biographie

Emer de Vattel (on écrit parfois Vatel ou Wattel), né le 25 avril 1714 à Bouvet dans la principauté de Neuchâtel alors sous la domination du roi de Prusse, mort le 28 décembre 1767 à Neufchâtel.

Il appartenait à une très ancienne famille neuchâteloise. Son père, David de Vattel, fût le premier pasteur de Couvet et anobli en 1727. Sa mère, dame Marie de Montmollin, était fille d'un conseiller d'Etat et trésorier général du roi de Prusse dans la principauté de Neuchâtel. Par sa mère, Emer de Vattel était neveu du chancelier Emer de Montmollin connu par le rôle important qu'il joua dans la reconnaissance des droits de Frédéric II sur la principauté de Neuchätel. Il eu deux frères, Jean-Frédéric de Vattel et Charles de Vattel, tous deux militaires.

Il fit des études de philosophie et de lettres à Bâle. Destiné à embrasser la carrière de son père, il se rendit à Genève, en 1733, pour y étudier spécialement la théologie et la métaphysique, mais ses goûts le portèrent plutôt vers la philosophie pure et la lecture des ouvrages de Leibniz et de Wolff décida de sa vocation.

Dans son traité Défense du système leibnitien [1] (1741), Vattel défendit Leibniz et Wolff contre la critique que Jean-Pierre de Crousaz avait adressée dans son Examen de l'essay de Monsieur Pope sur l'homme (1737)[2]. Vattel se dressait ainsi en première ligne contre le reproche selon lequel leur système détruisait les fondements de la morale et de la religion et prit sous sa protection les partisans des deux philosophes, accusés d'athéisme et de libertinisme.

La modicité de sa fortune le força à chercher un emploi et, dès 1742, sur l'invitation du marquis de Vatory, ministre de France auprès de la cour de Prusse, il se rendit à Berlin pour offrir ses services à Frédéric Il dont il était sujet par naissance. Ses goûts personnels, ses études antérieures et les relations qu'il pouvait tenir de son oncle et de son grand'père maternels le poussèrent à demander un emploi politique ou diplomatique. Il n'en trouva pas de vacant à ce moment à Berlin et, ses moyens ne lui permettant pas d'attendre longtemps une nomination incertaine, il se rendit, en 1743, à Dresde, ou on lui avait fait espérer plus de succès.

L'accueil distingué qu'il reçut du comte de Bruhl, premier ministre de l'Electeur de Saxe, le détermina à devenir conseiller privé de l’Électeur de Saxe, Auguste III.

Des affaires particulières l'ayant rappelé dans sa patrie, il revint à Neufchatel en 1743 et ne retourna à Dresde qu'en 1746. Il obtint alors le titre de conseiller d'ambassade avec une pension, puis, en 1751), fut envoyé à Berne en qualité de ministre accrédité de l'Electeur roi.

Ce fut pendant les neuf années que durèrent ces fonctions que Vattel écrivit la plus grande partie de ses œuvres.

N'étant pas astreint à une résidence continuelle, il passait une partie de l'année auprès des siens à Neuchâtel et, consacrant aux lettres les loisirs que lui laissait sa mission, il publia, sous divers titres, plusieurs volumes de mélanges de poésie (par ex. Poliergie ou mélanges de littératures et de poésies), de philosophie, de morale et de littérature. Mais il travaillait surtout à son ouvrage principal, son traité de Droit des gens, dont il avait depuis longtemps conçu le plan et qui parut pour la première fois en 1758.

À cette époque, l'Allemagne était ravagée par les combats de la guerre de 7 ans (1756-1763). Auguste III, Duc de Saxe, était allié à Marie-Thérèse d'Autriche contre Frédéric II de Prusse pour la possession de la Silésie. Le Duc de Saxe sentit 1e besoin de s'entourer de diplomates avisés et rappela Vattel de Berne pour le nommer conseiller privé du cabinet. Parvenu enfin au but qu'il avait poursuivi, Vattel se livra tout entier à ses hautes fonctions. En 1763 il écrivait avec bonheur à sa famille «J'ai la satisfaction de voir que toute la cour, le public et les cours étrangères applaudissent à la confiance que nos souverains me témoignent».

Comme conseiller prive, il prit la direction des affaires extérieures du pays et les événements politiques dans lesquels se trouva engagé son souverain absorbèrent toute son activité. Il publia cependant encore, en 1762, un opuscule philosophique, Questions de droit naturel et observations sur le traité du droit de la nature de M. le Bon de Wolf, destiné à éclairer et à compléter certains points de l'œuvre de Wolf. Mais le poids de ses occupations, que les complications politiques de la fin de la guerre rendaient plus pénibles encore, affaiblit par degrés sa constitution pourtant robuste, à tel point qu'il fut obligé de se rendre dans sa patrie pour tàcher de se rétablir.

En 1764, à Dresdes, il épouse Marianne de Chène, qui lui donnera un fils, Charles-Adolphe de Vattel.

L'air natal et le repos lui ayant rendu des forces, il crut pouvoir reprendre ses fonctions et revint à Dresde dès l'automne de la même année, mais bientôt une rechute violente l'obligea de nouveau à retourner à Neufchatel où, malgré les soins qu'il reçut, il mourut prématurément le 28 décembre 1767.

Doctrine

Il est l’auteur, outre son traité, de divers essais sur le droit naturel.

Le droit des gens connut douze éditions jusqu’en 1863 et fut traduit dans la plupart des langues européeennes. Vattel figure parmi les fondateurs du droit international public, entre Vitoria et Martens, dans l’ouvrage collectif publié en 1904, sous ce même titre, qui est demeuré longtemps la source principale d’information sur sa vie et son œuvre.

LeDroit des gens

Le succès de cette oeuvre s'explique par le pragmatisme, le réalisme et la nouveauté des idées développées. Cet ouvrage est écrit dans un style le rendant accessible à l'ensemble de ses contemporains (Vattel indique l'avoir voulu ainsi, dans le but de permettre la diffusion des idées dont traitait déjà l'ouvrage de Wolff, v. introduction du Droit des gens). Il fût le premier théoricien à s'exprimer en français, qui était alors la langue diplomatique. Auparavant, les auteurs s'exprimaient en latin, langue des savants (v. par ex. Wolff). L'ouvrage est également assez simple dans son style ce qui le rend accessible et de taille modeste. Vattel se concevait comme le traducteur de la pensée de Wolff. Il rédige dans cette optique un ouvrage pratique à destination des praticiens du droit international public et des diplomates. Il s'écartera de son but initial pour élaborer sa propre théorie en critiquant celle de Wolff. Son œuvre est encore une référence aujourd'hui pour les juristes.

Théories

Vattel conçoit la société internationale comme un ensemble d'Etats souverains.

Théorie de l'Etat

Vattel élabore sa propre théorie générale de l'Etat. Il s'inscrit dans la conception libérale de l'Etat, comme Rousseau. Pour eux, les humains se sont alliés, se sont réunis en société civile pour atteindre le bonheur, pour la satisfaction de leurs besoins (Préliminaires, p.5, §.10). Il définit les Etats comme "des corps politiques, des sociétés d'hommes unis ensemble pour procurer leur salut et leur avantage, à force réunies"(Droit des gens, p.1). Cette philosophie optimiste était aussi celle de Leibnitz et de Wolf.

Pour Vattel, le but de l'Etat est la satisfaction des besoins de tous (Droit des gens, Liv. 1, Chap. 2, p.23 et s.). Cette position le distinguait de ses précurseurs et contemporains, pour qui l'Etat est la propriété du monarque. Pour Vattel, l'Etat appartient à la Nation, qui peut donc arrêter elle-même sa constitution, et la modifier afin d'atteindre le but qui est le sien. Il cite en exemple la Constitution d'Angleterre ("qui a coûté, il est vrai, des ruisseaux de sang, mais que l'on n'a point achetée trop cher", p.29). En cela, il est le précurseur de la révolution d'indépendance des Etats-Unis et de la Révolution française. (Et ses réflexions sur le but de l'Etat qui doit servir au bien de tous et non d'un seul sont toujours d'actualité).

Sa conception de la Nation est celle d'une association d'individus libres, les citoyens, qu'il distingue des habitants, étrangers auxquels on permet de résider dans le pays. La naturalisation est possible, sous réserve que la constitution le permette. Les enfants de citoyens sont présumés vouloir appartenir à la même nation que leur père. Cependant, Vattel admet que l'exercice de leur liberté peut les conduire à choisir une autre Nation (p.202), notamment lorsqu'ils ne trouve pas leur subsistance dans la première (p.205) ou qu'une loi vient les brimer (ex. l'établissement d'une religion d'Etat justifie le départ de ceux qui appartiennent à une autre religion, p.206). Vattel s'inscrit donc contre la règle qui interdisait à un Etat de naturaliser les ressortissants d'un autre Etat, règle qu'il explique par la conception des citoyens comme des biens du monarque et non comme des hommes libres.

Cette conception de l'appartenance choisie à une nation vaut aussi pour les Peuples. Vattel examine dans un chapitre XVII Comment un Peuple peut se séparer de l'Etat dont il est membre, ou renoncer à l'obéissance de son souverain, quand il n'en est pas protégé (p.188 et s.). Il donne l'exemple du pays de Zug et de la ville de Zurich, qui attaqué par les Suisses finirent par de rallier à eux en raison du silence du duc d'Autriche.

La Nation

Dans la conception de Vattel, les hommes sont naturellement égaux, de même que les Nations. La Nation repose sur la volonté des individus d'y adhérer. Il n'y a pas de petites ou de grandes Nations, elles sont les mêmes obligations et les mêmes droits.

Les relations entre Etats

Vattel pose le principe d'une solidarité entre Etats, d'un devoir d'assistance. Comme les Etats, les Nations doivent contribuer au bonheur de chacune d'entre elles. D'une part Vattel admet l'individualité et la souveraineté de chaque Etat et de l'autre il affirme qu'ils sont liés entre eux par une obligation d'assistance. Toutefois, les hypothèses dans lesquelles cette assistance est due sont peu nombreuses. En principe, les Etats sont en mesure d'assurer leurs propres besoins. Leur autosuffisance est même leur raison d'être puisque c'est pour assurer leurs besoins que les individus s'agglomèrent en Nations qui elles-mêmes se regroupent en Etat. La solidarité n'est due qu'entre Etats constitués. La solidarité peut en outre être refusée par l'Etat dans le besoin.

Il y a devoir d'assistance :

  • en cas de nécessité

Applications

Michel Senellart, dans son article sur La qualification de l'ennemi chez Emer de Vattel, relève que sa position fait autorité dans une récente controverse, aux États-Unis, sur la constitutionnalité du jugement des membres d’Al-Qaida par un tribunal militaire. La question est de savoir quel statut leur reconnaître: combattants ou combattants illégaux. Le paragraphe 68 du Droit des gens oppose « la guerre légitime et dans les formes » à la « guerre informe et illégitime, appelée avec plus de raison un brigandage »:

La nation attaquée par des ennemis de cette sorte, écrit Vattel, n’est point obligée d’observer envers eux les règles prescrites dans les guerres en forme ; elle peut les traiter comme des brigands. La ville de Genève, échappée à la fameuse escalade [en l’année 1602], fit pendre les prisonniers qu’elle avait faits sur les Savoyards, comme des voleurs qui étaient venus l’attaquer sans sujet et sans déclaration de guerre. Elle ne fut point blâmée d’une action qui serait détestée dans une guerre en forme.


Vattel n'a pas fondé d'École mais son oeuvre est à l'origine de deux.

Bibliographie

  • Est-il permis en certaines circonstances d'attenter à la vie du chef de l'État ? dialogue [des morts] entre Jules César et Cicéron, consultable sur 'Gallica'.
  • Le Droit des gens, ou Principes de la loi naturelle appliqués à la conduite et aux affaires des nations et des souverains, nouvelle édition augmentée de quelques remarques nouvelles et d'une bibliographie choisie et systématique du droit de la nature et des gens, par M. de Hoffmanns, précédée d'un Discours sur l'étude du droit de la nature et des gens, par Sir James Mackintosh, traduit en français par M. P. Royer-Collard, 'Tome 1' et 'Tome 2', éd. J.-P. Aillaud (Paris), 1835
  • Questions de droit naturel et observations sur le traité du droit de la nature de M. le Bon de Wolf, 1962.

Références

  • Frédéric Alexandre JEANNERET, James Henri BONHÔTE, Biographie neuchâteloise, éd. E. Courvoisier, 1863 - 562 pages, spéc. p. 410 et s.
  • Jouannet, E., « Emer de Vattel et l’émergence du droit international classique », Paris, Pédone, Publication de la Revue générale du droit public international, 1998.

Voir aussi