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Membre de l'équipe de recherche créations immatérielles et droit (ERCIM, Université Montpellier I / CNRS, [http://www.ercim.net]) | Membre de l'équipe de recherche créations immatérielles et droit (ERCIM, Université Montpellier I / CNRS, [http://www.ercim.net]) | ||
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*« Brevet de logiciel : quelle portée ? », Cahiers de l'École doctorale, Université de Montpellier I, Faculté de droit, juillet 2004, p. 87, disponible à [http://franck.macrez.free.fr/pub/resu-memoire.pdf]. | *« Brevet de logiciel : quelle portée ? », Cahiers de l'École doctorale, Université de Montpellier I, Faculté de droit, juillet 2004, p. 87, disponible à [http://franck.macrez.free.fr/pub/resu-memoire.pdf]. | ||
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**note sous Com. 22 janvier 1991 et Com. 12 décembre 1995 (Brevets - validité des revendications dépendantes); | **note sous Com. 22 janvier 1991 et Com. 12 décembre 1995 (Brevets - validité des revendications dépendantes); | ||
**note sous Com. 2 décembre 1963, Paris 2 juillet 1981 et Paris 2 juin 1988 (contrats de licence de brevet - l'obligation d'exploiter ); | **note sous Com. 2 décembre 1963, Paris 2 juillet 1981 et Paris 2 juin 1988 (contrats de licence de brevet - l'obligation d'exploiter ); | ||
**note sous Com. 4 mars 1986 et Com. 10 juillet 1989 (la condition de nouveauté des certificats d'obtentions végétales, avec S. Lacour). | **note sous Com. 4 mars 1986 et Com. 10 juillet 1989 (la condition de nouveauté des certificats d'obtentions végétales, avec S. Lacour). | ||
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* [[Cession de brevet (fr)]] | * [[Cession de brevet (fr)]] | ||
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| + | * Élément divers de bibliographie par exemple pour [[Droit de la propriété intellectuelle (fr)]], [[Licences (fr)]], [[Épistémologie du droit]], ou [[Philosophie du droit]] | ||
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Version actuelle en date du 22 octobre 2006 à 16:44
Enseignant (ATER) à la faculté de droit Jean Monnet, Université Paris-Sud, Sceaux.
Membre du Centre d'Études et de Recherche en droit de l'immatériel (CERDI, Université Paris-Sud)
Membre de l'équipe de recherche créations immatérielles et droit (ERCIM, Université Montpellier I / CNRS, [1])
Thèse de doctorat en cours sous la direction du Professeur M. Vivant : « Créations informatiques : remise en cause de l'économie des propriétés intellectuelles ? »
Principales publications:
- « Les logiciels libres, l'administration et les marchés publics », Revue Lamy Droit de l'Immatériel, mai 2006 (avec R.Rivière), également disponible à [2].
- « Les pirates en galère... (TGI Le Havre: nouvelle condamnation de la pratique du peer-to-peer) », Revue Lamy Droit de l'Immatériel, n° 11, décembre 2005, n°305, également disponible à [3] et à [4].
- « À l'abordage des pirates (À propos du jugement du Tribunal de grande instance de Pontoise) », Revue Lamy Droit de l'Immatériel, n° 3, mars 2005, n°14, disponible à [5].
- « Brevet de logiciel : quelle portée ? », Cahiers de l'École doctorale, Université de Montpellier I, Faculté de droit, juillet 2004, p. 87, disponible à [6].
- Les Grands Arrêts de la Propriété Intellectuelle, Paris, Dalloz, 2003, ISBN 2247054013 :
- note sous Com. 22 janvier 1991 et Com. 12 décembre 1995 (Brevets - validité des revendications dépendantes);
- note sous Com. 2 décembre 1963, Paris 2 juillet 1981 et Paris 2 juin 1988 (contrats de licence de brevet - l'obligation d'exploiter );
- note sous Com. 4 mars 1986 et Com. 10 juillet 1989 (la condition de nouveauté des certificats d'obtentions végétales, avec S. Lacour).
Contributions sur Jurispedia
- Plan de la page Droit de la propriété intellectuelle (fr) (en cours)
- Élément divers de bibliographie par exemple pour Droit de la propriété intellectuelle (fr), Licences (fr), Épistémologie du droit, ou Philosophie du droit
À FAIRE
- Développer le plan, puis le contenu de Droit de la propriété intellectuelle (fr)
- Créer un page sur les source du droit dans la théorie générale
- Éventuellement, intégrer le texte des décisions de jurisprudence pour Licence de brevet (fr) et Cession de brevet (fr)
