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L’article 1110 du Code civil énonce dans son premier alinéa que « L'erreur n'est une cause de nullité de la convention que lorsqu'elle tombe sur la substance même de la chose qui en est l'objet. ».
La substance peut être vue de manière objective. Elle renvoie à la composition matérielle de la chose qui est l’objet du contrat (objet recouvert de peinture dorée au lieu d’or).
Subjectivement on vise la qualité substantielle de la chose, c'est-à-dire ce qui a déterminée une partie a conclure le contrat. C’est une qualité essentielle. Il n’est pas possible de dresser une liste des qualités substantielles (composition de la chose, origine, ancienneté…). C’est la conception subjective qui est retenue en droit positif.
Afin de déterminer ce qui est essentiel, on a recours à une appréciation in concreto. Le juge prend en considération chaque cas particulier. L’appréciation in abstracto quant à elle s’appuie sur l’opinion commune. Il faut également prendre en compte les stipulations du contrat litigieux ainsi, dans le cas de la vente d’une œuvre d’art, « le tableau de X » crée une certitude sur l’origine alors que l'expression « attribué a X » implique un doute ce qui empêche l’acheteur d’invoquer l’erreur).
C’est à la partie qui invoque l’erreur de prouver le caractère essentiel de la qualité. On introduit alors une appréciation in abstracto. Soit l’erreur invoquée est habituellement essentielle et dans ce cas on présume qu’elle est aussi essentielle pour le demandeur ; soit elle ne l’est pas et l’errans doit prouver le caractère déterminant de l’erreur.
La qualité substantielle sur laquelle s’appuie une partie au contrat doit avoir été connue de l’autre partie. Il doit avoir connu le caractère déterminant que la qualité absente avait pour l’autre. On dit que l’erreur doit avoir été commune ce qui est différent de l’erreur obstacle, en réalité il faut qu’une partie connaisse ce qui est nécessaire pour l’autre. L’erreur ne peut être prise en considération qu’à la condition que la qualité déterminante soit entrée dans le champ contractuel ( appréciation in abstracto : vente d’un objet par un antiquaire, l’acheteur veut des œuvres authentiques et non des copies, l’authenticité est substantielle dans les ventes d’œuvre d’art ).
Celui qui se trompe commet une erreur sur la prestation fournie par l’autre partie. L’errans peut aussi se tromper sur sa propre prestation. Il vend un objet pour une somme dérisoire sans savoir qu’il a une grande valeur. L’article 1110 du Code civil ne fait pas la différence entre ces deux contre-prestations.
Voir aussi
- Trouver la notion "Erreur sur la substance" dans l'internet juridique français
