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Coutumier (fr) : Différence entre versions

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*[http://visualiseur.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k2098803 R. POTHIER, ''Coutumes des duché, baillage et prévôté d'Orléans et ressort d'iceux&nbsp;: avec une introduction générale auxdites coutumes''] Debure, Paris, 1740, p.&nbsp;1</ref>&nbsp;».
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* Pothier, Robert Joseph (1699-1772), [[BNF:39255212|''Coutumes des duché, bailliage et prévôté d'Orléans et ressort d'iceux : avec une introduction générale auxdites coutumes...'']], Paris : Debure, 1780, 892 p.
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* Argentré, Bertrand d' (1519-1590), [[BNF:37253276|''Advis et consultation sur les partages des nobles de Bretagne, interprétation des articles de la coustume, mutations'', Omnisys, Cambridge vers 1990,]]
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* Marnier, Ange-Ignace (1786-1861), [[BNF:33241246|''Ancien coutumier inédit de Picardie&nbsp;: contenant les coutumes notoires, arrêts et ordonnances des cours, assises et autres juridictions de Picardie au commencement du quatorzième siècle (1300 à 1323)'']], Techener, Paris, 1840, 188 p.
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* Du Moulin, Charles (1500-1566), [[BNF:37244893|''In regulas cancellariae romanae hactenus in regno Franciae usu receptas, commentarius, analyticus&nbsp;: opus jampridem desideratum, ex ab ipso authore ita recognitum, ut plane cujus absolutum videatur …'']], Charles Sevestre, Paris, 1608, 844 p.
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* Cabié, Edmond (1846-1909), [[BNF:34101858|''Chartes de coutumes inédites de la Gascogne Toulousaine'']], Honoré Champion, Paris, 1884, 158 p.
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* [[BNF:37246060|''Chartres et coustumes locales de la ville de Binch&nbsp;: tirées de l'ancienne loy et usance d'icelle, ratifiées & auctorisées par sa Majesté'']], Charles Michel, Mons, 1594, 52 p.
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* Aymonem, D. (ed),[[BNF:37230049|''Commentarii in consuetudines Arveniae, Publitium Pedemontanum'']], Paris : A. Angelier, 1549, 173 p.
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* Billecart, Louis, [[BNF:33332684|''Coustumes de Chaalons, avec les commentaires de Maistre Louis Billecart'']], C. de Sercy, Paris, 1676
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* Buridan, Jean-Baptiste de (1585?-1633), [[BNF:37242540|''Coustumes de la cité et ville de Rheims, villes et villages régis selon icelles : avec les commentaires sur chacun article, authorisez & confirmez par les loix romaines, & par les interprètes, par les conférences d'autres coutumes, par les ordonnances & par les arrêts'']], Paris, 1665, 854 p.
  
 
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Version actuelle en date du 27 janvier 2009 à 17:03


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Définition

Le recueil de coutumes propres à un endroit est un coutumier. Le coutumier est, avec l'enquête par turbe, un des moyens de connaître l'existence d'une coutume, laquelle est par nature non-écrite.

Ces ouvrages sont l'œuvres de praticiens, mais peuvent avoir été commandés par le pouvoir politique[1]. Les coutumiers rassemblant les coutumes appliquées en France furent une source importante d'inspiration dans la rédaction du Code civil

Coutumiers en France

Notes et références

  1. ↑ Par exemple par l'Ordonnances ou établissements pour la réformation de la justice, avril 1453 : Recueil Isambert, t. 9, p. 202 et s., spéc. p. 252-253

Voir aussi

  • Trouver la notion coutumier dans l'internet juridique français