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Filiation adoptive (fr) : Différence entre versions

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Il s'agit de l'ensemble des règles définissant l'adoption, que celle-ci soit une [[adoption simple]] ou une [[adoption plénière]].
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Il s'agit de l'ensemble des règles définissant l'[[adoption (fr)|adoption]], que celle-ci soit une [[adoption simple]] ou une [[adoption plénière]].
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=Voir aussi=
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Version du 12 novembre 2009 à 10:31


Cet article est une ébauche relative au droit français, vous pouvez partager vos connaissances juridiques en le modifiant, vous pouvez également faire une recherche dans le moteur...'
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Il s'agit de l'ensemble des règles définissant l'adoption, que celle-ci soit une adoption simple ou une adoption plénière.

Voir aussi