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Projet:IREDIC/Articles à créer : Différence entre versions

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==Droit de la radiophonie==
 
==Droit de la radiophonie==
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* L'[[antenne réceptrice de radiodiffusion (fr)|antenne réceptrice de radiodiffusion]]
 
  
 
==Droit de la presse==
 
==Droit de la presse==
  
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* [[Délit de presse et moteur de recherches sur internet (fr)|Délits de presse et moteur de recherches sur internet]]
 
  
 
==Droit du cinéma==
 
==Droit du cinéma==
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==Droit de l’informatique et de l'internet==
 
==Droit de l’informatique et de l'internet==
  
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* Le [[régime juridique applicable aux cookies (fr)|régime juridique applicable aux cookies]]
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* La [[valorisation économique des données publiques (fr)|valorisation économique des données publiques]]
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* Les [[fichiers nationaux de police (fr)|fichiers nationaux de police]]
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* Les [[sites de commerce électronique et la contrefaçon de marques (fr)|sites de commerce électronique et la contrefaçon de marques]]
+
  
 
==Droit des télécommunications==
 
==Droit des télécommunications==
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* Les [[spécificités juridiques du terminal iPhone (fr)|spécificités juridiques du terminal iPhone]]
 
* La [[sélection et la présélection de ligne (fr)|sélection et la présélection de ligne]]
 
* La [[sélection et la présélection de ligne (fr)|sélection et la présélection de ligne]]
 
* L'[[étendue du droit des radiocommunications (fr)|étendue du droit des radiocommunications]]
 
* L'[[étendue du droit des radiocommunications (fr)|étendue du droit des radiocommunications]]
 
* La [[régulation verticale des réseaux de télécommunications (fr)|régulation verticale des réseaux de télécommunications]]
 
* La [[régulation verticale des réseaux de télécommunications (fr)|régulation verticale des réseaux de télécommunications]]
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* L'[[installation des réseaux fibrés dans les copropriétés (fr)|installation des réseaux fibrés dans les copropriétés]]
 
−
* Le [[service universel des télécommunications (fr)|service universel des télécommunications]]
 
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* Le [[dégroupage de la boucle locale (fr)|dégroupage de la boucle locale]]
 
−
* La [[vente en gros d'abonnement (fr)|vente en gros d'abonnement (VGA)]]
 
  
 
==Droit d'auteur==
 
==Droit d'auteur==
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[[Titre du lien]]L’utilisation d’une œuvre musicale en fond sonore d’une œuvre audiovisuelle[[Titre du lien]]
  
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* Le [[contrat de nantissement du droit d'exploitation des logiciels (fr)|contrat de nantissement du droit d'exploitation des logiciels]]
+
*[[la disparition des mesures techniques de protection]]]
−
* [[Droit communautaire et redevance pour copie privée (fr)|Droit communautaire et redevance pour copie privée]]
+
−
* Le [[statut d'hébergeur et les droits d'auteur (fr)|statut d'hébergeur et les droits d'auteur]]
+
  
 
==Droit de la publicité==
 
==Droit de la publicité==
−
 
 
* La [[publicité sur les sites de vidéo en ligne (fr)|publicité sur les sites de vidéo en ligne]]
 
* La [[publicité sur les sites de vidéo en ligne (fr)|publicité sur les sites de vidéo en ligne]]
−
* La [[publicité sur les moteurs de recherche (fr)|publicité sur les moteurs de recherche]]
 

Version actuelle en date du 1 juillet 2011 à 22:52

Votre participation peut prendre plusieurs formes :

  • Vous pouvez proposer un sujet qui devra être validé par le responsable du projet ;
  • Vous pouvez aussi choisir l'un des sujets ci-dessous qui vous sont proposés ;
  • Vous pouvez aussi prendre en charge un sous-thème déjà rédigé pour l'actualiser.

En tout état de cause, il importe de noter votre travail dans votre page Contributions afin que votre travail puisse être individualisé et validé. Les sujets proposés sont classés sous les thémas suivants :

Droit des médias en général

Droit de la télévision

Droit de la radiophonie

Droit de la presse

Droit du cinéma

Droit de l’informatique et de l'internet

Droit des télécommunications

Droit d'auteur

Titre du lienL’utilisation d’une œuvre musicale en fond sonore d’une œuvre audiovisuelleTitre du lien

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