Projet:IREDIC/Articles à créer : Différence entre versions
Un article de JurisPedia, le droit partagé.
(→Droit des télécommunications) |
(→Droit d'auteur) |
||
| (21 révisions intermédiaires par 12 utilisateurs sont masquées) | |||
| Ligne 11 : | Ligne 11 : | ||
==Droit de la radiophonie== | ==Droit de la radiophonie== | ||
| − | |||
| − | |||
| − | |||
==Droit de la presse== | ==Droit de la presse== | ||
| − | |||
==Droit du cinéma== | ==Droit du cinéma== | ||
==Droit de l’informatique et de l'internet== | ==Droit de l’informatique et de l'internet== | ||
| + | |||
| + | * La [[valorisation économique des données publiques (fr)|valorisation économique des données publiques]] | ||
==Droit des télécommunications== | ==Droit des télécommunications== | ||
| − | + | * Les [[spécificités juridiques du terminal iPhone (fr)|spécificités juridiques du terminal iPhone]] | |
* La [[sélection et la présélection de ligne (fr)|sélection et la présélection de ligne]] | * La [[sélection et la présélection de ligne (fr)|sélection et la présélection de ligne]] | ||
* L'[[étendue du droit des radiocommunications (fr)|étendue du droit des radiocommunications]] | * L'[[étendue du droit des radiocommunications (fr)|étendue du droit des radiocommunications]] | ||
* La [[régulation verticale des réseaux de télécommunications (fr)|régulation verticale des réseaux de télécommunications]] | * La [[régulation verticale des réseaux de télécommunications (fr)|régulation verticale des réseaux de télécommunications]] | ||
| − | |||
| − | |||
| − | |||
==Droit d'auteur== | ==Droit d'auteur== | ||
| + | [[Titre du lien]]L’utilisation d’une œuvre musicale en fond sonore d’une œuvre audiovisuelle[[Titre du lien]] | ||
| + | |||
| + | *[[la disparition des mesures techniques de protection]]] | ||
==Droit de la publicité== | ==Droit de la publicité== | ||
| + | * La [[publicité sur les sites de vidéo en ligne (fr)|publicité sur les sites de vidéo en ligne]] | ||
Version actuelle en date du 1 juillet 2011 à 22:52
Votre participation peut prendre plusieurs formes :
- Vous pouvez proposer un sujet qui devra être validé par le responsable du projet ;
- Vous pouvez aussi choisir l'un des sujets ci-dessous qui vous sont proposés ;
- Vous pouvez aussi prendre en charge un sous-thème déjà rédigé pour l'actualiser.
En tout état de cause, il importe de noter votre travail dans votre page Contributions afin que votre travail puisse être individualisé et validé. Les sujets proposés sont classés sous les thémas suivants :
Sommaire
Droit des médias en général
Droit de la télévision
Droit de la radiophonie
Droit de la presse
Droit du cinéma
Droit de l’informatique et de l'internet
Droit des télécommunications
- Les spécificités juridiques du terminal iPhone
- La sélection et la présélection de ligne
- L'étendue du droit des radiocommunications
- La régulation verticale des réseaux de télécommunications
Droit d'auteur
Titre du lienL’utilisation d’une œuvre musicale en fond sonore d’une œuvre audiovisuelleTitre du lien
