Partie (fr) : Différence entre versions
Un article de JurisPedia, le droit partagé.
m |
|||
Ligne 11 : | Ligne 11 : | ||
=Liens externes= | =Liens externes= | ||
*[http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/partie.php Définition de "partie"] sur le [http://www.dictionnaire-juridique.com/ Dictionnaire du droit privé français] par Serge Braudo. | *[http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/partie.php Définition de "partie"] sur le [http://www.dictionnaire-juridique.com/ Dictionnaire du droit privé français] par Serge Braudo. | ||
+ | |||
+ | |||
+ | =Voir aussi= | ||
+ | * [[Parti (fr)|Parti]] |
Version du 22 février 2012 à 15:09
Cet article est une ébauche relative au droit français, vous pouvez partager vos connaissances juridiques en le modifiant, vous pouvez également faire une recherche dans le moteur...'
|
France > introduction au droit > lexique France > droit processuel
Les parties sont les personnes physiques ou morales (société, association…), privées ou publiques, engagées ou concernées par une procédure judiciaire ou un procès.
Liens externes
- Définition de "partie" sur le Dictionnaire du droit privé français par Serge Braudo.