Bienvenue sur JurisPedia! Vous êtes invités à créer un compte et à contribuer après avoir confirmé votre adresse de courriel. Dès lors, vous pouvez ajouter un article en commençant par lui donner un titre en renseignant ce champ:

Les lecteurs et contributeurs ne doivent pas oublier de consulter les avertissements juridiques. Il y a actuellement 3 533 articles en construction permanente...

Droit pénal (fr) : Différence entre versions

Un article de JurisPedia, le droit partagé.
Aller à : Navigation, Rechercher
(Matières)
m
 
(28 révisions intermédiaires par 9 utilisateurs sont masquées)
Ligne 1 : Ligne 1 :
  [[France]]
+
__NOTOC__
[[catégorie:France]][[Catégorie : Droit privé (fr)]]
+
{{ébauche (fr)}}
 +
  [[Relatif à::France]] > [[Concerne::Droit privé (fr)|Droit privé]]
 +
[[catégorie:France]][[Catégorie:Droit privé (fr)]][[Catégorie:Droit pénal (fr)]]
  
==Matières==
+
{| width="100%" cellspacing="10" cellpadding="10"
 +
| width="50%"  valign="top" width="50%" style="border-top: 1px solid black; border-right: 1px solid black; border-bottom: 1px solid black; border-left: 1px solid black;"|
  
==[[Droit pénal général (fr)|Droit pénal général]]==
+
Le droit pénal est considéré en [[France]] comme faisant partie du [[droit privé (fr)|droit privé]], pourtant, ce droit sert bien à [[Fonctions des sanctions pénales (fr)|punir]] les conduites et atteintes contre la société. Le droit pénal regroupe plusieurs branches comme le [[Plan droit pénal général (fr)|droit pénal général]], le [[Droit pénal spécial (fr)|droit pénal spécial]] ou la [[procédure pénale (fr)|procédure pénale]]. D'autres branches du droit sont également liées aux droit pénal comme le droit relatif à l'exécution des peines, le droit pénitentiaire ainsi que l'application des peines.
==[[Droit pénal spécial (fr)|Droit pénal spécial ]]==
+
*Les [[infraction contre les personnes (fr)|infractions contre les personnes]] et [[infraction contre les biens (fr)|contre les biens]]
+
**Les [[comportements prohibés dans les infractions contre les personnes (fr)|comportements prohibés dans les infractions contre les personnes]]
+
***Les [[infractions intentionnelles (fr)|infractions intentionnelles]]
+
****L’[[empoisonnement (fr)|empoisonnement]]
+
****Les [[atteintes à l'intégrité physique (fr)|atteintes à l'intégrité physique]] ou [[atteintes à l'intégrité psychique (fr)|psychique]]
+
*****La notion de [[torture et acte de barbarie (fr)|torture et d'acte de barbarie]]
+
*****La [[gravité du résultat (fr)|gravité du résultat]]
+
*****Les [[agressions sexuelles (fr)|agressions sexuelles]]
+
****La [[mise en danger délibérée d'autrui (fr)|mise en danger délibérée d'autrui]]
+
***Les [[infractions non intentionnelles (fr)|infractions non intentionnelles]]
+
**Les [[victimes d'infraction contre les personnes (fr)|victimes d'infraction contre les personnes]]
+
**L’[[objet des infractions contre les biens (fr)|objet des infractions contre les biens]]
+
  
==[[Droit pénal des affaires (fr)|Droit pénal des affaires]]==
+
 
*L’[[abus de bien social (fr)|abus de bien social]]
+
----
*La [[banqueroute (fr)|banqueroute]]
+
 
**La [[qualité de banqueroutier (fr)|qualité de banqueroutier]]
+
<small>'''NB''':Vous pouvez intégrer sur jurispedia un lien direct vers un article du Code pénal accessible en ligne sur le site de [http://www.legifrance.gouv.fr legifrance] en suivant cette syntaxe:
**Les [[cas de banqueroute (fr)|cas de banqueroute]]
+
 
*Le [[délit d’initié (fr)|délit d’initié]]
+
<nowiki>[[CPfr:112-1|112-1]]</nowiki> donnera accès à l'article [[CPfr:112-1|112-1]] du Code pénal</small>
**Les [[initiés directs (fr)|initiés directs]]
+
|width="50%"  valign="top" width="50%" style="border-top: 1px solid black; border-right: 1px solid black; border-bottom: 1px solid black; border-left: 1px solid black;"|
**Les [[initiés indirects (fr)|initiés indirects]]
+
[[Image:fr_flag.png|framed|]]<br/>
 +
[[Droit pénal général (fr)|Droit pénal général]]<br/>
 +
<small>[[Plan droit pénal général (fr)|Plan droit pénal général]]</small><br/>
 +
[[Droit pénal spécial (fr)|Droit pénal spécial ]]<br/>
 +
[[Droit pénal des affaires (fr)|Droit pénal des affaires]]<br/>
 +
<br/>
 +
[[Procédure pénale (fr)|Procédure pénale]]<br/>
 +
 
 +
 
 +
|}
 +
 
 +
=Voir aussi=
 +
{{Moteur (fr)|droit pénal}}
 +
*[http://lexmachine.fr/droit-penal/ Actualité du droit pénal]
 +
 
 +
=Liens internes=
 +
* [[Crime contre l'humanité (fr)|Crime contre l'humanité en France]]
 +
* [[Théorie pénale]]
 +
 
 +
 
 +
[[en:Criminal law (fr)]]
 +
[[de:Strafrecht (fr)]]

Version actuelle en date du 10 avril 2016 à 19:51


Cet article est une ébauche relative au droit français, vous pouvez partager vos connaissances juridiques en le modifiant, vous pouvez également faire une recherche dans le moteur...'
'
Recherche en droit français Fr flag.png
Google Custom Search

Relatif à::France > Droit privé

Le droit pénal est considéré en France comme faisant partie du droit privé, pourtant, ce droit sert bien à punir les conduites et atteintes contre la société. Le droit pénal regroupe plusieurs branches comme le droit pénal général, le droit pénal spécial ou la procédure pénale. D'autres branches du droit sont également liées aux droit pénal comme le droit relatif à l'exécution des peines, le droit pénitentiaire ainsi que l'application des peines.



NB:Vous pouvez intégrer sur jurispedia un lien direct vers un article du Code pénal accessible en ligne sur le site de legifrance en suivant cette syntaxe:

[[CPfr:112-1|112-1]] donnera accès à l'article 112-1 du Code pénal

Fr flag.png

Droit pénal général
Plan droit pénal général
Droit pénal spécial
Droit pénal des affaires

Procédure pénale


Voir aussi

Liens internes