Bienvenue sur JurisPedia! Vous êtes invités à créer un compte et à contribuer après avoir confirmé votre adresse de courriel. Dès lors, vous pouvez ajouter un article en commençant par lui donner un titre en renseignant ce champ:

Les lecteurs et contributeurs ne doivent pas oublier de consulter les avertissements juridiques. Il y a actuellement 3 533 articles en construction permanente...

Projet:IREDIC/Articles à créer : Différence entre versions

Un article de JurisPedia, le droit partagé.
Aller à : Navigation, Rechercher
(→‎Droit d'auteur)
 
(428 révisions intermédiaires par 87 utilisateurs sont masquées)
Ligne 1 : Ligne 1 :
−
Les articles proposés ci-dessous correspondent aux différents themas. Les participants-étudiants peuvent proposer aussi de prendre en charge un article existant qui leur paraîtrait à l’état d’ébauche, après accord de l’enseignant responsable du projet sur Jurispedia.
+
Votre participation peut prendre plusieurs formes :
 +
* Vous pouvez proposer un sujet qui devra être validé par le responsable du projet ;
 +
* Vous pouvez aussi choisir l'un des sujets ci-dessous qui vous sont proposés ;
 +
* Vous pouvez aussi prendre en charge un sous-thème déjà rédigé pour l'actualiser.
 +
En tout état de cause, il importe de noter votre travail dans votre page ''Contributions'' afin que votre travail puisse être individualisé et validé.
 +
Les sujets proposés sont classés sous les thémas suivants :
  
−
==[[Thema:Droit des médias en France|Droit des médias en général]]==
+
=[[Thema:Droit des médias en France|Droit des médias en général]]=
−
 
+
−
* La [[liberté d'expression dans le Pacte international des droits civils et politiques|liberté d'expression dans le Pacte international des droits civils et politiques]]
+
−
* L'[[extension de la protection de la liberté d'expression de l'article 10 de la CEDH par la Cour européenne des droits de l'homme|extension de la protection de la liberté d'expression de l'article 10 de la CEDH par la Cour européenne des droits de l'homme]]
+
  
 
==Droit de la télévision==
 
==Droit de la télévision==
−
 
−
 
−
* Le [[régime juridique des télévisions locales (fr)|régime juridique des télévisions locales]]
 
−
* Les [[débats parlementaires sur la nouvelle loi sur la télévision publique (fr)|débats parlementaires sur la nouvelle loi sur la télévision publique]]
 
  
 
==Droit de la radiophonie==
 
==Droit de la radiophonie==
−
 
−
*[[Radios locales et radios associatives: notions et régimes juridiques (fr)|Radios locales et radios associatives: notions et régimes juridiques]](Marion C)
 
  
 
==Droit de la presse==
 
==Droit de la presse==
  
−
* L'[[évolution du régime fiscal des journalistes (fr)|évolution du régime fiscal des journalistes]]
 
−
* La [[concurrence dans le secteur de la presse sportive (fr)|concurrence dans le secteur de la presse sportive]]
 
  
 
==Droit du cinéma==
 
==Droit du cinéma==
−
 
−
* L'[[implantation des multiplexes (fr)|implantation des multiplexes]](Marie N)
 
−
* Le [[statut fiscal du comédien français à l'étranger (fr)|statut fiscal du comédien français à l'étranger]]
 
−
* Les [[spécificités juridiques de la production de films à court-métrage (fr)|spécificités juridiques de la production de films à court-métrage]] (Assia B)
 
  
 
==Droit de l’informatique et de l'internet==
 
==Droit de l’informatique et de l'internet==
  
−
 
+
* La [[valorisation économique des données publiques (fr)|valorisation économique des données publiques]]
−
* La [[protection de la langue française sur l'internet (fr)|protection de la langue française sur Internet]]
+
−
* [[Droit de la concurrence et navigateur (fr|Droit de la concurrence et navigateur]]
+
−
* Les [[contrat de prestation informatique (fr)|contrats de prestations informatiques]]
+
−
* Les [[responsabilités juridiques sur les sites de partage en ligne (fr)|responsabilités juridiques sur les sites de partage en ligne]] (Marie N)
+
−
* Les [[responsabilités juridiques sur le blog (fr)|responsabilités juridiques sur le blog]](Camille C)
+
−
* Les [[responsabilités juridiques sur le wiki (fr)|responsabilités juridiques sur le wiki]]
+
−
* Les [[difficultés posées par le downgrading en droit de la consommation (fr)|difficultés posées par le downgrading en droit de la consommation]]
+
  
 
==Droit des télécommunications==
 
==Droit des télécommunications==
−
 
+
* Les [[spécificités juridiques du terminal iPhone (fr)|spécificités juridiques du terminal iPhone]]
−
 
+
* La [[sélection et la présélection de ligne (fr)|sélection et la présélection de ligne]]
−
* Les [[évolutions de la codification du droit des télécommunications (fr)|évolutions de la codification du droit des télécommunications]]
+
 
* L'[[étendue du droit des radiocommunications (fr)|étendue du droit des radiocommunications]]
 
* L'[[étendue du droit des radiocommunications (fr)|étendue du droit des radiocommunications]]
−
 
+
* La [[régulation verticale des réseaux de télécommunications (fr)|régulation verticale des réseaux de télécommunications]]
−
* Le [[statut du personnel de l'autorité de régulation des communications électroniques et des postes (fr)|statut du personnel de l'ARCEP]] (Marie N)
+
−
* La [[protection des consommateurs dans les litiges avec les fournisseurs d'accès à internet (fr)|protection des consommateurs dans les litiges avec les fournisseurs d'accès à internet]]
+
−
* L'[[implantation des relais de téléphonie mobile dans le contentieux de l'urbanisme (Marie N) (fr)|implantation des relais de téléphonie mobile dans le contentieux de l'urbanisme]]
+
−
* Les [[infractions commises en cas d'utilisation d'un téléphone portable volé (fr)|infractions commises en cas d'utilisation d'un téléphone portable volé]]
+
−
* L'[[influence des associations de protection des consommateurs sur l'évolution du droit de la consommation en matière de télécommunications (fr)|influence des associations de protection des consommateurs sur l'évolution du droit de la consommation en matière de télécommunications]]
+
−
* Les [[tranches de numérotations (fr)|tranches de numérotations]]
+
−
* Les [[Régime juridique des télécommunications par satellite (fr)|télécommunications par satellite (régime juridique)]] (Carole B)
+
−
*La [[protection des réseaux personnels contre les intrusions des tiers (fr)|protection des réseaux personnels contre les intrusions des tiers]]
+
  
 
==Droit d'auteur==
 
==Droit d'auteur==
 +
[[Titre du lien]]L’utilisation d’une œuvre musicale en fond sonore d’une œuvre audiovisuelle[[Titre du lien]]
  
−
* Les [[droits du producteur sportif (fr)|droits du producteur sportif]] (marion C)
+
*[[la disparition des mesures techniques de protection]]]
−
 
+
−
* L'[[autorité de régulation de mesures techniques de protection (fr)|autorité de régulation de mesures techniques de protection]] (Assia B)
+
−
* La [[protection des droits d'auteur et les logiciels libres (fr)|protection des droits d'auteur et les logiciels libres]]
+
−
* Les [[bibliothèques numériques et la protection des droits d'auteur(fr)|bibliothèques numériques et la protection des droits d'auteur]]
+
  
 
==Droit de la publicité==
 
==Droit de la publicité==
−
 
+
* La [[publicité sur les sites de vidéo en ligne (fr)|publicité sur les sites de vidéo en ligne]]
−
* La [[fiscalité de la publicité télévisée (fr)|fiscalité de la publicité télévisée]]
+
−
* La [[part de la publicité dans le secteur public audiovisuel (fr)|part de la publicité dans le secteur public audiovisuel]]
+

Version actuelle en date du 1 juillet 2011 à 22:52

Votre participation peut prendre plusieurs formes :

  • Vous pouvez proposer un sujet qui devra être validé par le responsable du projet ;
  • Vous pouvez aussi choisir l'un des sujets ci-dessous qui vous sont proposés ;
  • Vous pouvez aussi prendre en charge un sous-thème déjà rédigé pour l'actualiser.

En tout état de cause, il importe de noter votre travail dans votre page Contributions afin que votre travail puisse être individualisé et validé. Les sujets proposés sont classés sous les thémas suivants :

Droit des médias en général

Droit de la télévision

Droit de la radiophonie

Droit de la presse

Droit du cinéma

Droit de l’informatique et de l'internet

Droit des télécommunications

Droit d'auteur

Titre du lienL’utilisation d’une œuvre musicale en fond sonore d’une œuvre audiovisuelleTitre du lien

Droit de la publicité

Récupérée de « http://fr.jurispedia.org/index.php?title=Projet:IREDIC/Articles_à_créer&oldid=50892 »