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(Droit de la radiophonie)
(Droit d'auteur)
 
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==[[Thema:Droit des médias en France|Droit des médias en général]]==
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=[[Thema:Droit des médias en France|Droit des médias en général]]=
 
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* La [[liberté d'expression dans le Pacte international des droits civils et politiques (int)|liberté d'expression dans le Pacte international des droits civils et politiques]](Stara B)
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* L'[[extension de la protection de la liberté d'expression de l'article 10 de la Convention européenne des Droits de l’Homme par la Cour européenne des droits de l'homme (int)|extension de la protection de la liberté d'expression de l'article 10 de la CEDH par la Cour européenne des droits de l'homme]]
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* Les [[recommandations du Conseil des ministres du Conseil de l'Europe relatives à la protection de la liberté d'expression (int)|recommandations du Conseil des ministres du Conseil de l'Europe relatives à la protection de la liberté d'expression]](Guillaume B)
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==Droit de la télévision==
 
==Droit de la télévision==
 
 
* Le [[régime juridique des télévisions locales (fr)|régime juridique des télévisions locales]]
 
* Les [[débats parlementaires sur la nouvelle loi sur la télévision publique (fr)|débats parlementaires sur la nouvelle loi sur la télévision publique]]
 
* La [[normalisation des services audiovisuels par l'Union internationale des télécommunications (int)|normalisation des services audiovisuels par l'Union internationale des télécommunications]]
 
* La [[réglementation de la propagande électorale à la télévision (fr)|réglementation de la propagande électorale à la télévision]]
 
* Le [[Président de France Télévision (fr)|Président de France Télévision]] (Assia B)
 
* Les [[obstacles au développement de la télévision mobile personnelle en France (fr)|obstacles au développement de la télévision mobile personnelle en France]] (Marie N)
 
* Le [[développement de la télévision mobile personnelle à l'étranger (int)|développement de la télévision mobile personnelle à l'étranger]]
 
* La [[pluralité linguistique de la télévision en Belgique (int)|pluralité linguistique de la télévision en Belgique]]
 
* La [[pluralité linguistique de la télévision au Canada (int)|pluralité linguistique de la télévision au Canada]]
 
* La [[réception de la télévision française à l'étranger (int)|réception de la télévision française à l'étranger]]
 
* La [[convention collective Artistes-interprètes engagés pour des émissions de télévision du 30 décembre 1992 (fr)|convention collective Artistes-interprètes engagés pour des émissions de télévision du 30 décembre 1992]]
 
* La [[loi du 5 mars 2009 relative à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision : syntèse (fr)|loi du 5 mars 2009 relative à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision : synthèse]]
 
  
 
==Droit de la radiophonie==
 
==Droit de la radiophonie==
 
* La [[réglementation de la propagande électorale à la radio (fr)| réglementation de la propagande électorale à la radio]]
 
* Le [[développement de la radio numérique en 2009 (fr)|développement de la radio numérique en 2009]]
 
* La [[convention collective Radiodiffusion du 11 avril 1996 (accord d'étape) du 11 avril 1996 (fr)| convention collective Radiodiffusion du 11 avril 1996 (accord d'étape) du 11 avril 1996]]
 
* Le [[Fonds de soutien à l'expression radiophonique (FSER)]]    (N.NDIAYE)
 
  
 
==Droit de la presse==
 
==Droit de la presse==
  
* L'[[évolution du régime fiscal des journalistes (fr)|évolution du régime fiscal des journalistes]](Julien M)
 
  
 
==Droit du cinéma==
 
==Droit du cinéma==
 
 
* Les [[marchés du film|marchés du film]](Stephanie C)
 
* La [[convention collective Acteurs et acteurs de complément de la production cinématographique du 1er septembre 1967 (fr)|convention collective Acteurs et acteurs de complément de la production cinématographique du 1er septembre 1967]]
 
* La [[convention collective Artistes musiciens de la production cinématographique du 1er juillet 1964 (fr)|convention collective Artistes musiciens de la production cinématographique du 1er juillet 1964]]
 
  
 
==Droit de l’informatique et de l'internet==
 
==Droit de l’informatique et de l'internet==
  
 
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* La [[valorisation économique des données publiques (fr)|valorisation économique des données publiques]]
* [[Droit de la concurrence et navigateur (fr)|Droit de la concurrence et navigateur]]
+
* Les [[difficultés posées par la mise à niveau inférieure en droit de la consommation (fr)|difficultés posées par la mise à niveau inférieure en droit de la consommation]]
+
* Le [[dégroupage abusif (fr)|dégroupage abusif]]
+
* La [[jurisprudence de la Cour de cassation sur utilisation du courrier électronique par un salarié (fr)|jurisprudence de la Cour de cassation sur utilisation du courrier électronique par un salarié]]
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* La [[jurisprudence du Conseil d'État sur l'utilisation du courrier électronique par un fonctionnaire (fr)|jurisprudence du Conseil d'État sur l'utilisation du courrier électronique par un fonctionnaire]]
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==Droit des télécommunications==
 
==Droit des télécommunications==
 
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* Les [[spécificités juridiques du terminal iPhone (fr)|spécificités juridiques du terminal iPhone]]
 
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* La [[sélection et la présélection de ligne (fr)|sélection et la présélection de ligne]]
* Les [[évolutions de la codification du droit des télécommunications (fr)|évolutions de la codification du droit des télécommunications]]
+
 
* L'[[étendue du droit des radiocommunications (fr)|étendue du droit des radiocommunications]]
 
* L'[[étendue du droit des radiocommunications (fr)|étendue du droit des radiocommunications]]
* Les [[Régime juridique des télécommunications par satellite (fr)|télécommunications par satellite (régime juridique)]]
+
* La [[régulation verticale des réseaux de télécommunications (fr)|régulation verticale des réseaux de télécommunications]]
* La [[protection des réseaux personnels contre les intrusions des tiers (fr)|protection des réseaux personnels contre les intrusions des tiers]]
+
* La [[normalisation des services et systèmes multimédias par l'Union internationale des télécommunications (int)|normalisation des services et systèmes multimédias par l'Union internationale des télécommunications]]
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* Les [[servitudes radioélectriques (fr)|servitudes radioélectriques]]
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* [[Géolocalisation et télécommunications|Géolocalisation et télécommunications]]
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* La [[convention collective Télécommunications du 26 avril 2000 (fr)|convention collective Télécommunications du 26 avril 2000]]
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==Droit d'auteur==
 
==Droit d'auteur==
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[[Titre du lien]]L’utilisation d’une œuvre musicale en fond sonore d’une œuvre audiovisuelle[[Titre du lien]]
  
* [[Remix et droits d'auteur|Remix et droits d'auteur]] (Carole B)
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*[[la disparition des mesures techniques de protection]]]
* Les [[bibliothèques numériques et la protection des droits d'auteur (fr)|bibliothèques numériques et la protection des droits d'auteur]]
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==Droit de la publicité==
 
==Droit de la publicité==
 
+
* La [[publicité sur les sites de vidéo en ligne (fr)|publicité sur les sites de vidéo en ligne]]
* La [[fiscalité de la publicité télévisée (fr)|fiscalité de la publicité télévisée]](julien M)
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* Les [[polices de l'affichage (fr)|polices de l'affichage]]
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* La [[réglementation des enseignes commerciales dans les Bouches-du-Rhône (fr)|réglementation des enseignes commerciales dans les Bouches-du-Rhône]]
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Version actuelle en date du 1 juillet 2011 à 22:52

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Droit des médias en général

Droit de la télévision

Droit de la radiophonie

Droit de la presse

Droit du cinéma

Droit de l’informatique et de l'internet

Droit des télécommunications

Droit d'auteur

Titre du lienL’utilisation d’une œuvre musicale en fond sonore d’une œuvre audiovisuelleTitre du lien

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