Bienvenue sur JurisPedia! Vous êtes invités à créer un compte et à contribuer après avoir confirmé votre adresse de courriel. Dès lors, vous pouvez ajouter un article en commençant par lui donner un titre en renseignant ce champ:

Les lecteurs et contributeurs ne doivent pas oublier de consulter les avertissements juridiques. Il y a actuellement 3 533 articles en construction permanente...

Utilisateur:Damien B : Différence entre versions

Un article de JurisPedia, le droit partagé.
Aller à : Navigation, Rechercher
(Contributions)
 
Ligne 1 : Ligne 1 :
 
==Contributions==
 
==Contributions==
  
*[[Les attributions fiscales du Centre national de la cinématographie (fr)|Les attributions fiscales du Centre national de la cinématographie]]
+
*[[attributions fiscales du Centre national de la cinématographie (fr)|Les attributions fiscales du Centre national de la cinématographie]]
  
*[[Le droit de rectification en matière de presse écrite (fr)|Le droit de rectification en matière de presse écrite]]
+
*[[droit de rectification en matière de presse écrite (fr)|Le droit de rectification en matière de presse écrite]]
  
*[[Les obligations particulières en matière de parrainage des services de radiodiffusion (fr)|Les obligations particulières en matière de parrainage des services de radiodiffusion]]
+
*[[obligations particulières en matière de parrainage des services de radiodiffusion (fr)|Les obligations particulières en matière de parrainage des services de radiodiffusion]]

Version actuelle en date du 8 juin 2010 à 11:39

Contributions