Utilisateur:Franck Macrez : Différence entre versions
Un article de JurisPedia, le droit partagé.
| Ligne 18 : | Ligne 18 : | ||
**note sous Com. 4 mars 1986 et Com. 10 juillet 1989 (la condition de nouveauté des certificats d'obtentions végétales, avec S. Lacour). | **note sous Com. 4 mars 1986 et Com. 10 juillet 1989 (la condition de nouveauté des certificats d'obtentions végétales, avec S. Lacour). | ||
| − | ==Contributions sur | + | ==Contributions sur Jurispedia== |
| + | |||
| + | * [[Licences libres (fr)]] | ||
* [[Licence de brevet (fr)]] | * [[Licence de brevet (fr)]] | ||
| Ligne 30 : | Ligne 32 : | ||
===À FAIRE=== | ===À FAIRE=== | ||
* Développer le plan, puis le contenu de [[Droit de la propriété intellectuelle (fr)]] | * Développer le plan, puis le contenu de [[Droit de la propriété intellectuelle (fr)]] | ||
| − | + | ||
* Créer un page sur les source du droit dans la théorie générale | * Créer un page sur les source du droit dans la théorie générale | ||
* Éventuellement, intégrer le texte des décisions de jurisprudence pour [[Licence de brevet (fr)]] et [[Cession de brevet (fr)]] | * Éventuellement, intégrer le texte des décisions de jurisprudence pour [[Licence de brevet (fr)]] et [[Cession de brevet (fr)]] | ||
Version du 6 juillet 2006 à 10:09
Membre de l'équipe de recherche créations immatérielles et droit (ERCIM, Université Montpellier I / CNRS, [1])
Thèse de doctorat en cours sous la direction du Professeur M. Vivant : « Créations informatiques : remise en cause de l'économie des propriétés intellectuelles ? »
Principales publications:
- « Les logiciels libres, l'administration et les marchés publics », Revue Lamy Droit de l'Immatériel, mai 2006 (avec R.Rivière), également disponible à [2].
- « Les pirates en galère... (TGI Le Havre: nouvelle condamnation de la pratique du peer-to-peer) », Revue Lamy Droit de l'Immatériel, n° 11, décembre 2005, n°305, également disponible à [3] et à [4].
- « À l'abordage des pirates (À propos du jugement du Tribunal de grande instance de Pontoise) », Revue Lamy Droit de l'Immatériel, n° 3, mars 2005, n°14, disponible à [5].
- « Brevet de logiciel : quelle portée ? », Cahiers de l'École doctorale, Université de Montpellier I, Faculté de droit, juillet 2004, p. 87, disponible à [6].
- Les Grands Arrêts de la Propriété Intellectuelle, Paris, Dalloz, 2003, ISBN 2247054013 :
- note sous Com. 22 janvier 1991 et Com. 12 décembre 1995 (Brevets - validité des revendications dépendantes);
- note sous Com. 2 décembre 1963, Paris 2 juillet 1981 et Paris 2 juin 1988 (contrats de licence de brevet - l'obligation d'exploiter );
- note sous Com. 4 mars 1986 et Com. 10 juillet 1989 (la condition de nouveauté des certificats d'obtentions végétales, avec S. Lacour).
Contributions sur Jurispedia
- Plan de la page Droit de la propriété intellectuelle (fr) (en cours)
- Élément divers de bibliographie par exemple pour Droit de la propriété intellectuelle (fr), Licences (fr), Épistémologie du droit, ou Philosophie du droit
À FAIRE
- Développer le plan, puis le contenu de Droit de la propriété intellectuelle (fr)
- Créer un page sur les source du droit dans la théorie générale
- Éventuellement, intégrer le texte des décisions de jurisprudence pour Licence de brevet (fr) et Cession de brevet (fr)
