Version du 15 janvier 2008 à 09:27

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Né le 11 octobre 1881 à Prague, (actuellement en République tchèque), juriste américain d'origine autrichienne mort en Californie le 19 avril 1973.

En 1920 il fut l'un des rédacteurs de la Constitution de l'État autrichien nouvellement créé. Membre à vie de la Cour constitutionnelle autrichienne. Juif, il fut révoqué par les nazis après l'Anschluss et s'exila en Suisse (1933) puis aux États-Unis d'Amérique (1940). Cet exil marquera une tournant dans son oeuvre : on lui a souvent fait grief, en ne définissant pas sa Grundnorm, de ne pas se séparer aussi radicalement qu'il le prétendait des théories du droit naturel ; il n'est pas certain que les idées de nature ou de Dieu à l'origine des normes soient parfaitement évacuées par Kelsen.

Spécialiste de droit public et de droit international, il élabora sa Théorie pure du droit à partir des années 1920.

Pour Kelsen, le droit s'organise en une structure hiérarchisée des normes. On parle d'ailleurs de pyramide des normes, dans laquelle toute règle de droit doit respecter la norme qui lui est supérieure. Les régles les plus importantes étant moins nombreuses, l'ensemble forme, en effet, une pyramide.

Dans une approche interniste, la norme la plus importante est ainsi pour de nombreux pays la Constitution, en dessous de laquelle se trouve les accords internationaux puis les lois nationales. Le droit constitutionnel serait, pour chaque État, le droit constituant du droit...

     /\ <------------- Constitution
    /__\ 
   /    \ <----------- Droit internationnal
  /______\
 /        \ <--------- Lois nationales
/__________\ 

Dans une perspective internationaliste, la pyramide diffèrera, mais attestera toujours du monisme prôné par Kelsen, pour qui l'ordre juridique est unique. La jurisprudence internationale mais aussi les dispositions constitutionnelles adoptées dans nombre d'Etats modernes tendent à donner l'avantage à ce type de schéma :

     /\ <------------- Droit internationnal
    /__\ 
   /    \ <----------- Constitution
  /______\
 /        \ <--------- Lois nationales
/__________\ 

Autres notions

• Positivisme juridique
• Droit naturel

Bibliographie

• Kelsen, Hans, 1881-1973, Théorie pure du Droit, Bruxelles : Bruylant ; Paris: Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1999. 367 p. ISBN 2802712446 ISBN 2-275-01776-3
• Kelsen, Hans, 1881-1973, La démocratie: sa nature, sa valeur, Paris: Dalloz, 2004. 121 p. ISBN 2247042686
• Kelsen, Hans, 1881-1973, Théorie générale des normes, Paris : Presses universitaires de France , 1996. 604 p. ISBN 2-13-047402-0
• Herrera, Carlos Miguel, La philosophie du droit de Hans Kelsen: une introduction, Québec: Les Presses de l'Université Laval, 2004. 100 p. ISBN 276378111X
• Herrera, Carlos Miguel, Théorie juridique et politique chez Hans Kelsen, Paris : Éd. Kimé, 1997. 331 p. ISBN 2841741060
• Goyard-Fabre, Simone, et al. « La Pensée politique de Hans Kelsen ». Caen : Centre de publications de l'Université de Caen, Cahiers de philosophie politique et juridique, n° 17, 1990. 182 p. ISBN 2905461586
• Renaut, Alain, et al. « La philosophie du droit de Hans Kelsen ». Caen : Centre de publications de l'Université de Caen, Cahiers de philosophie politique et juridique, n° 9, 1986. 126 p. ISBN 2-7116-9416-X

Liens externes

• Trouver la notion Hans Kelsen dans le droit international