Projet:IREDIC/Articles à créer : Différence entre versions
Un article de JurisPedia, le droit partagé.
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* L'[[étendue du droit des radiocommunications (fr)]] | * L'[[étendue du droit des radiocommunications (fr)]] | ||
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==Droit d'auteur== | ==Droit d'auteur== | ||
==Droit de la publicité== | ==Droit de la publicité== | ||
Version du 6 octobre 2010 à 21:14
Les articles proposés ci-dessous correspondent aux différents themas. Les participants-étudiants peuvent proposer aussi de prendre en charge un article existant qui leur paraîtrait à l’état d’ébauche, après accord de l’enseignant responsable du projet sur Jurispedia.
Sommaire
[masquer]Droit des médias en général
Droit de la télévision
Droit de la radiophonie
Droit de la presse
Droit du cinéma
Droit de l’informatique et de l'internet
Droit des télécommunications
- L'étendue du droit des radiocommunications (fr)
- La régulation verticale des réseaux de télécommunications
