Projet:IREDIC/Articles à créer : Différence entre versions
Un article de JurisPedia, le droit partagé.
m (→Droit d'auteur) |
|||
Ligne 22 : | Ligne 22 : | ||
==Droit d'auteur== | ==Droit d'auteur== | ||
− | * La [[disparition des mesures techniques de protection des | + | * La [[disparition des mesures techniques de protection des œuvres (fr)|disparition des mesures techniques de protection des œuvres]] |
==Droit de la publicité== | ==Droit de la publicité== | ||
* [[Utilisateur:Nathalie F|Nathalie F]], [[Special:L'autorégulation de la publicité : du BVP à l'ARPP/Nathalie F|''L'autorégulation de la publicité : du BVP à l'ARPP'']] | * [[Utilisateur:Nathalie F|Nathalie F]], [[Special:L'autorégulation de la publicité : du BVP à l'ARPP/Nathalie F|''L'autorégulation de la publicité : du BVP à l'ARPP'']] |
Version du 7 octobre 2010 à 20:59
Les articles proposés ci-dessous correspondent aux différents themas. Les participants-étudiants peuvent proposer aussi de prendre en charge un article existant qui leur paraîtrait à l’état d’ébauche, après accord de l’enseignant responsable du projet sur Jurispedia.
Sommaire
Droit des médias en général
Droit de la télévision
Droit de la radiophonie
Droit de la presse
Droit du cinéma
Droit de l’informatique et de l'internet
Droit des télécommunications
- L'étendue du droit des radiocommunications (fr)
- La régulation verticale des réseaux de télécommunications