Contributions de cet utilisateur
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- 20 mai 2009 à 11:48 (diff | hist) . . (+104) . . Loi du 10 août 1981 relative au prix du livre (fr)
- 20 mai 2009 à 11:45 (diff | hist) . . (+118) . . Régime juridique des données à caractère personnel (fr)
- 20 mai 2009 à 11:43 (diff | hist) . . (+41) . . N Régime juridique du forum de discussion (fr) (Nouvelle page : Concerne le régime juridique des forums.)
- 20 mai 2009 à 11:42 (diff | hist) . . (+105) . . Jurisprudences et décisions à propos de la diffamation et de l'injure sur un forum de discussion (fr)
- 20 mai 2009 à 11:39 (diff | hist) . . (+99) . . N Commerce électronique (fr) (Nouvelle page : Concerne le commerce électronique en général et le commerce sur internet tout particulièrement.)
- 20 mai 2009 à 11:38 (diff | hist) . . (-24) . . Conditions générales de vente dans le commerce électronique (fr)
- 20 mai 2009 à 11:37 (diff | hist) . . (-12) . . Conditions générales de vente dans le commerce électronique (fr)
- 20 mai 2009 à 11:37 (diff | hist) . . (+50) . . Conditions générales de vente dans le commerce électronique (fr)
- 20 mai 2009 à 11:34 (diff | hist) . . (0) . . Conditions générales de vente dans le commerce électronique (fr)
- 20 mai 2009 à 11:33 (diff | hist) . . (+96) . . Conditions générales de vente dans le commerce électronique (fr)
- 20 mai 2009 à 11:30 (diff | hist) . . (+3) . . Régime juridique des données à caractère personnel (fr)
- 20 mai 2009 à 11:30 (diff | hist) . . (+120) . . N Régime juridique des données à caractère personnel (fr) (Nouvelle page : Image:fr_flag.png =Régime juridique des données à caractère personnel : collecte, transfert et location=)
- 20 mai 2009 à 11:25 (diff | hist) . . (+73) . . Projet:IREDIC/Articles créés (→Droit de l’informatique et de l'internet)
- 20 mai 2009 à 11:23 (diff | hist) . . (+35) . . Loi du 10 août 1981 relative au prix du livre (fr) (→Loi Lang du 10 août 1981 relative au prix du livre)
- 20 mai 2009 à 11:20 (diff | hist) . . (+85) . . Jurisprudences et décisions à propos de la diffamation et de l'injure sur un forum de discussion (fr)
- 20 mai 2009 à 11:18 (diff | hist) . . (+37) . . Conditions générales de vente dans le commerce électronique (fr)
- 20 mai 2009 à 11:03 (diff | hist) . . (+30) . . Jurisprudences et décisions à propos de la diffamation et de l'injure sur un forum de discussion (fr)
- 20 mai 2009 à 11:03 (diff | hist) . . (+2) . . Loi du 10 août 1981 relative au prix du livre (fr)
- 20 mai 2009 à 11:02 (diff | hist) . . (+30) . . Loi du 10 août 1981 relative au prix du livre (fr)
- 20 mai 2009 à 11:02 (diff | hist) . . (+30) . . Conditions générales de vente dans le commerce électronique (fr)
- 20 mai 2009 à 10:57 (diff | hist) . . (+39) . . Conditions générales de vente dans le commerce électronique (fr) (→Les conditions générales de vente)
- 20 mai 2009 à 10:52 (diff | hist) . . (+85) . . Projet:IREDIC/Articles créés (→Droit de l’informatique et de l'internet)
- 20 mai 2009 à 10:51 (diff | hist) . . (+83) . . N Diffamation sur forum (a déplacé Diffamation sur forum vers Jurisprudence et décisions sur la diffamation et injure sur forum)
- 20 mai 2009 à 10:51 (diff | hist) . . (0) . . m Jurisprudences et décisions à propos de la diffamation et de l'injure sur un forum de discussion (fr) (a déplacé Diffamation sur forum vers Jurisprudence et décisions sur la diffamation et injure sur forum)
- 20 mai 2009 à 10:49 (diff | hist) . . (+76) . . Projet:IREDIC/Articles créés (→Droit de l’informatique et de l'internet)
- 20 mai 2009 à 10:47 (diff | hist) . . (+74) . . N Les conditions générales de vente (a déplacé Les conditions générales de vente vers Les conditions générales de vente et dans le e-commerce)
- 20 mai 2009 à 10:47 (diff | hist) . . (0) . . m Conditions générales de vente dans le commerce électronique (fr) (a déplacé Les conditions générales de vente vers Les conditions générales de vente et dans le e-commerce)
- 20 mai 2009 à 10:47 (diff | hist) . . (-25) . . Conditions générales de vente dans le commerce électronique (fr) (→Les conditions générales de vente et dans le e-commerce)
- 20 mai 2009 à 10:46 (diff | hist) . . (+22) . . Conditions générales de vente dans le commerce électronique (fr)
- 20 mai 2009 à 10:42 (diff | hist) . . (+2) . . Projet:IREDIC/Articles créés (→Droit de la presse)
- 20 mai 2009 à 10:42 (diff | hist) . . (+71) . . Projet:IREDIC/Articles créés (→Droit de la presse)
- 20 mai 2009 à 10:37 (diff | hist) . . (+2) . . Loi du 10 août 1981 relative au prix du livre (fr) (→Loi Lang du 10 août 1981 relative au prix du livre)
- 20 mai 2009 à 10:37 (diff | hist) . . (+23) . . Loi du 10 août 1981 relative au prix du livre (fr) (→Loi Lang du 10 août 1981 relative au prix du livre)
- 20 mai 2009 à 10:36 (diff | hist) . . (+285) . . Loi du 10 août 1981 relative au prix du livre (fr) (→Loi Lang du 10 août 1981 relative au prix du livre)
- 20 mai 2009 à 10:27 (diff | hist) . . (+2 442) . . N Loi du 10 août 1981 relative au prix du livre (fr) (Nouvelle page : =Loi Lang du 10 août 1981 relative au prix du livre= La loi n° 81-766 du 10 août 1981, dite loi Lang, fixe un prix unique du livre. Cette loi a été modifié à de nombreuses r...)
- 20 mai 2009 à 10:01 (diff | hist) . . (+96) . . Conditions générales de vente dans le commerce électronique (fr) (→Proscrire les clauses qui déresponsabilisent l’entreprise)
- 20 mai 2009 à 09:59 (diff | hist) . . (+160) . . Conditions générales de vente dans le commerce électronique (fr) (→Le délai de livraison doit être précis)
- 20 mai 2009 à 09:53 (diff | hist) . . (+3) . . Conditions générales de vente dans le commerce électronique (fr) (→Les conditions générales de vente pour le e-commerce)
- 20 mai 2009 à 09:50 (diff | hist) . . (+4 531) . . Conditions générales de vente dans le commerce électronique (fr)
- 20 mai 2009 à 09:48 (diff | hist) . . (+918) . . Conditions générales de vente dans le commerce électronique (fr) (→Les conditions générales de vente)
- 20 mai 2009 à 09:38 (diff | hist) . . (-19) . . Conditions générales de vente dans le commerce électronique (fr) (→Les conditions générales de vente)
- 20 mai 2009 à 09:34 (diff | hist) . . (+5 718) . . N Conditions générales de vente dans le commerce électronique (fr) (Nouvelle page : =Les conditions générales de vente= Sont concernées ici, les conditions générales de vente (CGV) entre professionnels. Elles sont régies par l’article L 441-6 du Code de co...)
- 20 mai 2009 à 09:22 (diff | hist) . . (+189) . . Jurisprudences et décisions à propos de la diffamation et de l'injure sur un forum de discussion (fr) (→Cour de cassation, chambre criminelle, 30 janvier 2001)
- 20 mai 2009 à 09:16 (diff | hist) . . (-4) . . Jurisprudences et décisions à propos de la diffamation et de l'injure sur un forum de discussion (fr) (→Tribunal de grande instance de Paris, 22 janvier 2003)
- 20 mai 2009 à 09:14 (diff | hist) . . (+189) . . Jurisprudences et décisions à propos de la diffamation et de l'injure sur un forum de discussion (fr) (→Jurisprudences et décisions en matière de diffamations et injures sur forum)
- 20 mai 2009 à 09:12 (diff | hist) . . (+2) . . Jurisprudences et décisions à propos de la diffamation et de l'injure sur un forum de discussion (fr) (→Jurisprudences et décisions en matière de diffamations et injures sur forum)
- 20 mai 2009 à 09:11 (diff | hist) . . (-16) . . Jurisprudences et décisions à propos de la diffamation et de l'injure sur un forum de discussion (fr) (→Jurisprudences et décisions en matière de diffamations et injures sur forum)
- 20 mai 2009 à 09:11 (diff | hist) . . (+20) . . Jurisprudences et décisions à propos de la diffamation et de l'injure sur un forum de discussion (fr) (→Jurisprudences et décisions en matière de diffamations et injures sur forum)
- 20 mai 2009 à 09:09 (diff | hist) . . (+4 361) . . N Jurisprudences et décisions à propos de la diffamation et de l'injure sur un forum de discussion (fr) (Nouvelle page : =Jurisprudences et décisions en matière de diffamations et injures sur forum= Définition de la diffamation et de l’injure, article 29 de le loi du 29 juillet 1881 sur la liber...)
- 20 mai 2009 à 09:03 (diff | hist) . . (+1 268) . . Droits d'auteur des journalistes (fr)
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